Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELIT'VIN
CE.B.I.G. (SARL)

Numéro de dépôt :
95578773
Date de dépôt :
30/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2005

Présentation de la marque ELIT'VIN

Déposée le 30 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CE.B.I.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELIT'VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CE.B.I.G domicilié(e) "Le Lazaret" Trompeloup, 33250 SAINT ESTEPHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 496 889 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté CE.B.I.G. Mr OLIVIER Denis - France.

La marque ELIT'VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIT'VIN est expirée depuis le 30 juin 2005.


CE.B.I.G. (SARL) - "Le Lazaret" Trompeloup, 33250 SAINT ESTEPHE - France - SIREN 378496889


Sté CE.B.I.G. Mr OLIVIER Denis - France


Inscription le 7 août 2001 - Changement d'adresse n°328121 - Publication au BOPI 2001-08-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

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