Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TH. DECOR
CDZ (S.A.)

Numéro de dépôt :
1688083
Date de dépôt :
12/08/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/08/2001
TH. DECOR de CDZ

Présentation de la marque TH. DECOR

Déposée le 12 août 1991 par la Société Anonyme (SA) CDZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TH. DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CDZ domicilié(e) 9 avenue LARRIEU, 31023 Toulouse Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL - France.

La marque TH. DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TH. DECOR est expirée depuis le 12 août 2001.

CDZ a également déposé les autres marques suivantes : PREDUREX , CRONOS , EXIPA , DUREX , PROJECTION , AQUA Z , DUREXAL , HELIOS , EXICOL , BATI Z


CDZ (S.A.) - 9 avenue LARRIEU, 31023 Toulouse Cedex - France


IXAS CONSEIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Inscription le 7 mai 2001 - Gage constitué n°328539 - Publication au BOPI 2001-05-07

Inscription le 18 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°322911 - Publication au BOPI 2001-04-18

Inscription le 18 avril 2001 - Changement de dénomination n°322905 - Publication au BOPI 2001-04-18

Inscription le 18 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°322904 - Publication au BOPI 2001-04-18

Couleurs, vernis, laques, revêtements pour faÇades, enduits de parement, en particulier tous enduits de faÇades.Matériaux de construction non métalliques, en particulier matériaux destinés au ragréage des sols et murs, au moulage, à la réparation; enduits, mortiers industriels, bétons, liants hydrauliques

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.