Déposée le 12 août 1991 par la Société Anonyme (SA) CDZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AQUA Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CDZ domicilié(e) 9 avenue LARRIEU, 31023 TOULOUSE Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL - France.
La marque AQUA Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04
Inscription le 7 mai 2001 - Gage constitué n°328539 - Publication au BOPI 2001-05-07
Inscription le 18 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°322911 - Publication au BOPI 2001-04-18
Inscription le 18 avril 2001 - Changement de dénomination n°322905 - Publication au BOPI 2001-04-18
Inscription le 18 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°322904 - Publication au BOPI 2001-04-18
Couleurs, vernis, laques, revêtements pour faÇades, enduits de parement, en particulier, tous enduits de faÇades.Matériaux de construction non métalliques, en particulier matériaux destinés au ragréage des sols et murs, au moulage, à la réparation; enduits, mortiers industriels, bétons, liants hydrauliques
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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