Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORPHEE
CDVI GROUP, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98731551
Date de dépôt :
07/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/05/2028

Présentation de la marque ORPHEE

Déposée le 7 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) CDVI GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ORPHEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CDVI GROUP domicilié(e) 31 Avenue du Général Leclerc - 93500 - PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 785 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DESCHAMPS François, TMARK CONSEILS domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ORPHEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORPHEE arrivera à expiration en date du 7 mai 2028.

CDVI GROUP a également déposé les autres marques suivantes : CENTAUR , CDVI CREATEUR DE SOLUTIONS D'ACCES , DIGICODE , DIGI WAY , LOCATOR , (Marque figurative) , MOTOVERROU , CENTAUR , TRACKER , POSITION


CDVI GROUP, Société Anonyme - 31 Avenue du Général Leclerc - 93500 - PANTIN - France - SIREN 387785744


M. DESCHAMPS François, TMARK CONSEILS - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 2008 n°2368285 - Publication au BOPI 2008-03-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Inscription le 3 février 2011 - Changement de dénomination n°541962 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-03

Inscription le 16 mai 2011 - Concession de licence n°549252 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2018 n°2680765 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-05-04

Serrures métalliques, vis métalliques Serrures électriques Dispositifs électriques pour l'ouverture des portes et, notamment, systèmes de reconnaissance vocale et appareils de contrôle d'accès à clavier codé.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.