NAVY
Présentation de la marque NAVY
Déposée le 2 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) CDVI GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NAVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NAVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NAVY arrivera à expiration en date du 2 septembre 2029.
CDVI GROUP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-06
Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2009 n°2413727 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-22
Errata sur les renouvellements - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Inscription le 3 février 2011 - Changement de dénomination n°541962 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-03
Inscription le 16 mai 2011 - Concession de licence n°549252 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-16
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2019 n°2728273 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-15