DIGICODE
Présentation de la marque DIGICODE
Déposée le 23 février 1989 par la Société Anonyme (SA) CDVI GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIGICODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DIGICODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516109.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DIGICODE arrivera à expiration en date du 23 février 2029.
CDVI GROUP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32
Inscription le 29 mars 1996 - Transmission de propriété n°199647 - Publication au BOPI 1996-03-29
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2009 n°2395435 - Publication au BOPI 2009-01-22
Inscription le 9 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235536 - Publication au BOPI 1997-04-09
Renouvellement sans limitation n°2131092 - Publication au BOPI 1999-01
Inscription le 3 février 2011 - Changement de dénomination n°541962 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-03
Inscription le 16 mai 2011 - Concession de licence n°549252 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-16
Renouvellement sans limitation le 8 février 2019 n°2705972 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-02-08