DIGI-CLE
Présentation de la marque DIGI-CLE
Déposée le 28 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) CDVI GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIGI-CLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DIGI-CLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DIGI-CLE est expirée depuis le 28 mai 2021.
CDVI GROUP a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 février 1996 - Transmission de propriété n°197778 - Publication au BOPI 1996-02-19
Renouvellement sans limitation le 13 février 2001 n°2191999 - Publication au BOPI 2001-02-13
Inscription le 9 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235536 - Publication au BOPI 1997-04-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46
Inscription le 3 février 2011 - Changement de dénomination n°541962 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-03
Renouvellement sans limitation le 21 avril 2011 n°2468839 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-21
Inscription le 16 mai 2011 - Concession de licence n°549252 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-16