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Marques déposées par l'association loi 1901 CDV
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CDV Concours Des Vins
Marque expirée - Marque en non vigueur

CDV Concours Des Vins
CDV ASSOCIATION loi 1901

Numéro de dépôt :
3610430
Date de dépôt :
07/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2018
CDV Concours Des Vins de CDV

Présentation de la marque CDV Concours Des Vins

Déposée le 7 novembre 2008 par l'association loi 1901 CDV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CDV Concours Des Vins »

Le déposant est l'association loi 1901 CDV domicilié(e) 1 Chais de Portier,33710 BOURG - 33710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 402 738 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CDV domicilié(e) 1 Chais de Portier,33710 BOURG - 33710 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CDV Concours Des Vins est expirée depuis le 7 novembre 2018.

CDV a également déposé les autres marques suivantes : CREATEUR DE VISITE , CRÉATEUR DE VISITE , CONFIDENCES DES VIGNOBLES , CDV , malbec INTERNATIONAL COMPETITION


CDV ASSOCIATION loi 1901 - 1 Chais de Portier,33710 BOURG - 33710 - France - SIREN 338402738


CDV - 1 Chais de Portier,33710 BOURG - 33710 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Activités sportives et culturelles.