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Marques déposées par la société CDT – La Compagnie du Trust
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MEGAVINS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MEGAVINS
CDT – La Compagnie du Trust, Société Civile

Numéro de dépôt :
3657486
Date de dépôt :
15/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2019
MEGAVINS de CDT – La Compagnie du Trust

Présentation de la marque MEGAVINS

Déposée le 15 juin 2009 par la société CDT – La Compagnie du Trust auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGAVINS »

Le déposant est la société CDT – La Compagnie du Trust domicilié(e) 30, Avenue Bouisson Bertrand - 34090 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 814 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marion HUBERT, Avocat domicilié(e) 4, rue Fabre - 34000 - MONTPELLIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGAVINS est expirée depuis le 15 juin 2019.


CDT – La Compagnie du Trust, Société Civile - 30, Avenue Bouisson Bertrand - 34090 - MONTPELLIER - France - SIREN 493814578


Maître Marion HUBERT, Avocat - 4, rue Fabre - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 19 octobre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°798454 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-19

Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écritures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou matières plastiques pour l'emballage ;

Bouteilles ; verres (récipients) ; ustensiles et récipients non électriques au service du vin et de la gastronomie ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ;

Produits d'épicerie fine et produits du terroir, à savoir : olives conservées et huiles d'olive, foie gras, terrines, confitures, gelées ; viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.