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Marques déposées par l'association loi 1901 CDT du nord
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Nord Tourisme
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nord Tourisme
CDT du nord, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3895581
Date de dépôt :
09/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/02/2022
Nord Tourisme de CDT du nord

Présentation de la marque Nord Tourisme

Déposée le 9 février 2012 par l'association loi 1901 CDT du nord auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Nord Tourisme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 CDT du nord domicilié(e) 6 Rue gauthier de chatillon - 59000 - Lille - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 813 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CDT du nord, M. Jean marc ROHAUT domicilié(e) 6 Rue gauthier de chatillon - 59000 - Lille - France.

La marque Nord Tourisme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nord Tourisme est expirée depuis le 9 février 2022.

CDT du nord a également déposé les autres marques suivantes : J ADORELENORD


CDT du nord, association loi 1901 - 6 Rue gauthier de chatillon - 59000 - Lille - France - SIREN 305813610


CDT du nord, M. Jean marc ROHAUT - 6 Rue gauthier de chatillon - 59000 - Lille - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Organisation de voyages ; réservation de places de voyage ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles.