Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Instant Gers
CDT Destination Gers

Numéro de dépôt :
4631381
Date de dépôt :
10/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2030
L\'Instant Gers de CDT Destination Gers

Présentation de la marque L'Instant Gers

Déposée par voie électronique le 10 mars 2020 par CDT Destination Gers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Instant Gers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est CDT Destination Gers domicilié(e) 3 3, Boulevard de Roquelaure - BP 50106 - 32002 - AUCH CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CDT Destination Gers, Monsieur José-Louis PEREIRA domicilié(e) 3 Boulevard de Roquelaure - 32002 - AUCH CEDEX - France.

La marque L'Instant Gers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4631381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Instant Gers arrivera à expiration en date du 10 mars 2030.

CDT Destination Gers a également déposé les autres marques suivantes : LE GERS POUR TOUS, UN GERS POUR CHACUN. , Gers, Généreuse Gascogne , Pour les gourmands de liberté , Explore mon Gers , Gers, on n'est pas bien là ? , Explore mon Gers , Mon carnet de campagne , G GERS GENEREUSE GASCOGNE


CDT Destination Gers - 3 3, Boulevard de Roquelaure - BP 50106 - 32002 - AUCH CEDEX - France


CDT Destination Gers, Monsieur José-Louis PEREIRA - 3 Boulevard de Roquelaure - 32002 - AUCH CEDEX - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).