Marque renouvelée - Marque en vigueur

GERS, LE COMPLICE DES JOURS HEUREUX GERS GASCOGNE
CDT DESTINATION GERS, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3619429
Date de dépôt :
22/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2028
GERS, LE COMPLICE DES JOURS HEUREUX GERS GASCOGNE de CDT DESTINATION GERS

Présentation de la marque GERS, LE COMPLICE DES JOURS HEUREUX GERS GASCOGNE

Déposée le 22 décembre 2008 par l'association loi 1901 CDT DESTINATION GERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GERS, LE COMPLICE DES JOURS HEUREUX GERS GASCOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-05 du 30 janvier 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 CDT DESTINATION GERS domicilié(e) 3 BD Roquelaure - 32000 - AUCH - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 986 416 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CDT DESTINATION GERS, M. PEREIRA José domicilié(e) 3 BD Roquelaure - 32000 - AUCH - France.

La marque GERS, LE COMPLICE DES JOURS HEUREUX GERS GASCOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3619429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GERS, LE COMPLICE DES JOURS HEUREUX GERS GASCOGNE arrivera à expiration en date du 22 décembre 2028.

CDT DESTINATION GERS a également déposé les autres marques suivantes : TERRA GERS , LE GERS POUR TOUS, UN GERS POUR CHACUN. , L'Instant Gers , TERRA GERS , GERS, COEUR DE GASCOGNE ET DU SUD-OUEST , Gers, Généreuse Gascogne , Pour les gourmands de liberté , GERS FRIENDLY , Explore mon Gers , LES BONS CRUS MILADY


CDT DESTINATION GERS, Association Loi 1901 - 3 BD Roquelaure - 32000 - AUCH - France - SIREN 776986416


CDT DESTINATION GERS, M. PEREIRA José - 3 BD Roquelaure - 32000 - AUCH - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2018 n°2699872 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-05

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.