Déposée le 2 septembre 2004 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CDSUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « CLIMAZONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-41 du 8 octobre 2004.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CDSUD domicilié(e) RUE ALBERT COHEN,13016 MARSEILLE - 13016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 522 709 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CDSUD domicilié(e) RUE ALBERT COHEN,13016 MARSEILLE - 13016 - France.
La marque CLIMAZONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310786.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIMAZONE est expirée depuis le 2 septembre 2014.
CDSUD EURL - RUE ALBERT COHEN,13016 MARSEILLE - 13016 - France - SIREN 403522709
CDSUD - RUE ALBERT COHEN,13016 MARSEILLE - 13016 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07
Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41
Appareil de climatisation reversible permettant de réguler la température de plusieurs zones d'une habitation ou de locaux professionnels. Système associant un appareil gainnable de climatisation, un système de régulation par thermostats et un réseau de diffusion d'air par gaines et grilles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CLIMAZONE"
