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Marques déposées par CDS SYSTEMS AB (société suédoise
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PROCUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCUT
CDS SYSTEMS AB (société suédoise)

Numéro de dépôt :
92402484
Date de dépôt :
24/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2002

Présentation de la marque PROCUT

Déposée le 24 janvier 1992 par CDS SYSTEMS AB (société suédoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROCUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est CDS SYSTEMS AB (société suédoise), domicilié(e) Bäckaskogsvägen 10 541 34 SK VDE SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque PROCUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCUT est expirée depuis le 24 janvier 2002.


CDS SYSTEMS AB (société suédoise) - Bäckaskogsvägen 10 541 34 SK VDE SUEDE - Suède


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.Programmes d'ordinateurs enregistrés