Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUNCH COUTURE
CDS INVEST, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
4075425
Date de dépôt :
12/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/03/2024
BRUNCH COUTURE de CDS INVEST

Présentation de la marque BRUNCH COUTURE

Déposée le 12 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CDS INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BRUNCH COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CDS INVEST domicilié(e) 5, rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 436 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque BRUNCH COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUNCH COUTURE est expirée depuis le 12 mars 2024.

CDS INVEST a également déposé les autres marques suivantes : SATURWAY , BRÛLÉ , YOGA BRUNCH TEATIME , L'ANTICHAMBRE , IN BED WITH , BEAUTEA TIME , COQUETTE


CDS INVEST, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 5, rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France - SIREN 502436017


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Services de divertissement ; services de formation, d'éducation et d'enseignement dans le domaine culinaire ; stages d'initiation et de formation dans le domaine culinaire ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; stages de formation par le biais de l'Internet ; académies (éducation) ; institutions d'enseignement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès et de séminaires ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; activités culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de loisirs ; planification de réceptions (divertissement) ; services de clubs (éducation ou divertissement) ; informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation.

Services de restauration (alimentation) ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de brasseries ; restaurants libre-service ; cantines ; cafétérias ; services de bars ; services rendus par un bar musical ; préparation de repas et de plats à emporter ; services de traiteurs ; restauration (repas) livrée à domicile ; salons de thé ; services de glaciers ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; services de conseils et d'informations (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de la restauration et de l'hébergement temporaire ; location de salles de réunions ; location de tables, de chaises, de linge de table, de vaisselle, de couverts et de verrerie.