Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPILLARY DATA SOLUTIONS
CDS Capillary Data Solutions SARL

Numéro de dépôt :
3616187
Date de dépôt :
08/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2018
CAPILLARY DATA SOLUTIONS de CDS Capillary Data Solutions

Présentation de la marque CAPILLARY DATA SOLUTIONS

Déposée le 8 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CDS Capillary Data Solutions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPILLARY DATA SOLUTIONS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CDS Capillary Data Solutions domicilié(e) 15 Avenue Saint Donatien,06600 ANTIBES - 06600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CDS Capillary Data Solutions domicilié(e) 15 Avenue Saint Donatien,06600 ANTIBES - 06600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPILLARY DATA SOLUTIONS est expirée depuis le 8 décembre 2018.


CDS Capillary Data Solutions SARL - 15 Avenue Saint Donatien,06600 ANTIBES - 06600 - France


CDS Capillary Data Solutions - 15 Avenue Saint Donatien,06600 ANTIBES - 06600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication.