Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Groupe Amarante
CDPA, SA

Numéro de dépôt :
4016541
Date de dépôt :
01/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2023
Groupe Amarante de CDPA

Présentation de la marque Groupe Amarante

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) CDPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Groupe Amarante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CDPA domicilié(e) Zone industrielle Le Bignon, CS60107 - 44143 - Chateaubriant cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 109 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CDPA, M. Fabien Pelletier domicilié(e) Zone industrielle Le Bignon, CS60107 - 44143 - Chateaubriant cedex - France.

La marque Groupe Amarante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groupe Amarante est expirée depuis le 1 juillet 2023.

CDPA a également déposé les autres marques suivantes : NATERR'A , ACTIV' , AMARANTE , Amarante logistique


CDPA, SA - Zone industrielle Le Bignon, CS60107 - 44143 - Chateaubriant cedex - France - SIREN 391109550


CDPA, M. Fabien Pelletier - Zone industrielle Le Bignon, CS60107 - 44143 - Chateaubriant cedex - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peintures) ;

Savons ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; scies (machines) ; robots (machines) ; élévateurs ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages ;

Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.