Déposée le 30 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CDP SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Forme & Santé »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CDP SANTE domicilié(e) 2 rue Sainte Marie,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 476 665 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Forme & Santé est expirée depuis le 30 janvier 2016.
CDP SANTE a également déposé les autres marques suivantes : FORME & SANTE
CDP SANTE Société par Actions Simplifiée - 2 rue Sainte Marie,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 412476665
INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-04
Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10
Inscription le 28 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°499633 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-05-28
Logiciels, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; enregistreurs à bandes magnétiques. Cassettes et bandes vidéo, pré-enregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts audio, disques compacts vidéo, disques compacts optiques, CD Roms, DVD Roms. Caméras vidéo. Agendas électroniques. Appareils audio d'enseignement audiovisuel. Cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; diapositives. Ecrans de projection, appareils de projection ; écrans vidéo. Appareils pour le traitement de l'information. Appareils d'intercommunication. Interfaces (informatique). Lecteurs (informatique) ; lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts ; lecteurs optiques. Magnétoscopes, lecteurs de DVD. Publications électroniques téléchargeables. Appareils de télévision. Appareils téléphoniques. Visiophones.
Affiches, albums, almanachs, calendriers, brochures, cahiers, clichés d'imprimerie, enseignes en papier ou en carton, feuilles (papeterie), fiches (papeterie), images, impressions, journaux, livres, magazines, revues, périodiques, prospectus, publications, manuels, papier, photographies, plans.
Publicité. Affichage. Agences de publicité. Agences d'informations commerciales. Diffusion d'annonces publicitaires. Courrier publicitaire. Démonstration de produits. Diffusion (distribution) d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus et imprimés. Mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents. Etude de marché. Organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité. Recueil et systématisation de données dans un fichier central. Gestion de fichiers informatiques. Location de matériel publicitaire. Location de temps publicitaire par tous moyens de communication. Location d'espaces publicitaires. Sondage d'opinion. Promotion des ventes pour des tiers. Publication de textes publicitaires. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée. Relations publiques. Recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Services de revues de presse. Information statistique.
Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs, par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques. Agences de presse. Agences d'informations (nouvelles). Expédition de dépêches et de messages. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Informations en matière de télécommunications. Services de messagerie électronique. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Diffusion de programmes de télévision, diffusion de programmes radiophoniques.
Services de divertissement et de loisirs, informations en matière de divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, activités sportives et culturelles. Organisation d'expositions et de foires à buts culturels ou éducatifs. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo. Clubs de santé (mise en forme physique), organisation de compétitions sportives. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Enseignement par correspondance, cours par correspondance. Culture physique. Epreuves pédagogiques. Exploitation de publications électroniques en lignes (non téléchargeables). Exploitation d'installation sportives. Formation pratique (démonstration). Enseignement de la gymnastique. Services d'imagerie numérique. Publication de livres. Publication de textes autres que publicitaires. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules).
Services médicaux. Assistance médicale. Services hospitaliers. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains. Services d'aromathérapie. Bains publics à des fins d'hygiène. Bains turcs. Salons de beauté. Chiropractie. Chirurgie esthétique. Salons de coiffure. Implantation de cheveux. Consultation en matière de pharmacie. Maisons de convalescence. Maisons de repos, maisons médicalisées. Services de manucure. Services de massage. Services d'opticiens. Physiothérapie.
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