Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUADRAPAC
CDP EMBALLAGES (S.A.)

Numéro de dépôt :
3075553
Date de dépôt :
09/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2011

Présentation de la marque QUADRAPAC

Déposée le 9 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) CDP EMBALLAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUADRAPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CDP EMBALLAGES domicilié(e) ROUTE DE BARENTIN, LE PAULU, 76480 SAINT-PAER - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 253 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHAMPION JEAN - France.

La marque QUADRAPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUADRAPAC est expirée depuis le 9 janvier 2011.

CDP EMBALLAGES a également déposé les autres marques suivantes : CDP EMBALLAGES


CDP EMBALLAGES (S.A.) - ROUTE DE BARENTIN, LE PAULU, 76480 SAINT-PAER - France - SIREN 315253211


M. CHAMPION JEAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-24

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

Bidons plastique de 5 à 30 litres.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.