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Marques déposées par CDOS Var
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CAP Sport Santé 83
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP Sport Santé 83
CDOS Var

Numéro de dépôt :
4495313
Date de dépôt :
29/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2028
CAP Sport Santé 83 de CDOS Var

Présentation de la marque CAP Sport Santé 83

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2018 par CDOS Var auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP Sport Santé 83 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est CDOS Var domicilié(e) 133 boulevard du Général Brosset, Immeuble Le Rond Point - 83200 - Toulon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Isabelle BOISVILLIERS domicilié(e) 133 boulevard du Général Brosset - 83200 - Toulon - France.

La marque CAP Sport Santé 83 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4495313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP Sport Santé 83 arrivera à expiration en date du 29 octobre 2028.

CDOS Var a également déposé les autres marques suivantes : Attitude Sport


CDOS Var - 133 boulevard du Général Brosset, Immeuble Le Rond Point - 83200 - Toulon - France


Madame Isabelle BOISVILLIERS - 133 boulevard du Général Brosset - 83200 - Toulon - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; organisation et conduite de conférences.