Déposée par voie électronique le 28 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CDOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KAZOPTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CDOM domicilié(e) ruelle des grenadiers, - dos d'ane- - 97113 - Gourbeyre - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 551 076 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CDOM SARL, M. Clément Couchy domicilié(e) ruelle des grenadiers, - dos d'ane- - 97113 - Gourbeyre - France.
La marque KAZOPTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015983.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAZOPTIC est expirée depuis le 28 juin 2023.
CDOM, SARL - ruelle des grenadiers, - dos d'ane- - 97113 - Gourbeyre - France - SIREN 753551076
CDOM SARL, M. Clément Couchy - ruelle des grenadiers, - dos d'ane- - 97113 - Gourbeyre - France
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
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