Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CDN HORSE
CDN CONSEIL ET DEVELOPPEMENT NOMINE, SARL UNIPERSONNELLE

Numéro de dépôt :
4099767
Date de dépôt :
23/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2024
CDN HORSE de CDN CONSEIL ET DEVELOPPEMENT NOMINE

Présentation de la marque CDN HORSE

Déposée par voie électronique le 23 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CDN CONSEIL ET DEVELOPPEMENT NOMINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CDN HORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CDN CONSEIL ET DEVELOPPEMENT NOMINE domicilié(e) LA GARENNE - 86320 - SILLARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 533 733 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque CDN HORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CDN HORSE est expirée depuis le 23 juin 2024.


CDN CONSEIL ET DEVELOPPEMENT NOMINE, SARL UNIPERSONNELLE - LA GARENNE - 86320 - SILLARS - France - SIREN 798533733


CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Appareils de lavage et de séchage, aspirateurs de poussière, aspirateurs d'eau, brosses (parties de machines), lessiveuses, appareils de nettoyage à vapeur, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, machines de nettoyage ;

Fourches, tondeuses électriques ou non pour la tonte du poil des animaux, ;

Bombes ( équitation ) ;

Véhicules de transport d'animaux ;

Selles pour chevaux, housses de selles pour chevaux, couvertures et genouillères pour chevaux, étriers, harnachements, rênes, fers à cheval, musettes à fourrage ;

Brosses pour chevaux, mangeoires et abreuvoirs pour animaux ;

Obstacles pour parcours de course et concours de chevaux ;

Aliments pour animaux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'un magasin de vente au détail (ou en gros) et services d'un magasin de vente au détail sur tout moyen de communication en ligne (Internet), mobile, sans-fil ou à distance (par correspondance, télé-achat) d'appareils de lavage et de séchage de textiles, d'aspirateurs, de vêtements (habillement), de chaussures, de chapellerie, d'articles et équipement de sport, de sacs de sport de tous usages, d'arçons et attaches de selles ; brides (harnais) ; fouets et sellerie, cravaches ; courroie en cuir (sellerie) ; articles de bourrellerie, sangles de cuir, colliers, selles, housse de selles, sacs de selle, amortisseurs de selles, tapis de selle ; croupières, licous, licols, rênes, enrênements (équitation), étrivières, musettes mangeoires, surfaix, muselières, martingales, tous ces articles étant destinés aux chevaux ; harnais pour animaux ; mors (harnachement) ; bandes d'apparat pour les membres des chevaux ; protège-membres pour chevaux, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; produits alimentaires pour animaux ; aliments pour animaux ; fourrages ; granulés (grains pour l'alimentation animale) ; avoine, orge, maïs ; friandises pour animaux ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport), à savoir appareils de lavage et de séchage de textiles, aspirateurs, vêtements (habillement), de chaussures, de chapellerie, d'articles et équipement de sport, de sacs de sport de tous usages, d'arçons et attaches de selles ; brides (harnais) ; fouets et sellerie, cravaches ; courroie en cuir (sellerie) ; articles de bourrellerie, sangles de cuir, colliers, selles, housse de selles, sacs de selle, amortisseurs de selles, tapis de selle ; croupières, licous, licols, rênes, enrênements (équitation), étrivières, musettes mangeoires, surfaix, muselières, martingales, tous ces articles étant destinés aux chevaux ; harnais pour animaux ; mors (harnachement) ; bandes d'apparat pour les membres des chevaux ; protège-membres pour chevaux, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; produits alimentaires pour animaux ; aliments pour animaux ; fourrages ; granulés (grains pour l'alimentation animale) ; avoine, orge, maïs ; friandises pour animaux permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail d'appareils de lavage et de séchage de textiles, d'aspirateurs, de vêtements (habillement), de chaussures, de chapellerie, d'articles et équipement de sport, de sacs de sport de tous usages, d'arçons et attaches de selles ; brides (harnais) ; fouets et sellerie, cravaches ; courroie en cuir (sellerie) ; articles de bourrellerie, sangles de cuir, colliers, selles, housse de selles, sacs de selle, amortisseurs de selles, tapis de selle ; croupières, licous, licols, rênes, enrênements (équitation), étrivières, musettes mangeoires, surfaix, muselières, martingales, tous ces articles étant destinés aux chevaux ; harnais pour animaux ; mors (harnachement) ; bandes d'apparat pour les membres des chevaux ; protège-membres pour chevaux, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; produits alimentaires pour animaux ; aliments pour animaux ; fourrages ; granulés (grains pour l'alimentation animale) ; avoine, orge, maïs ; friandises pour animaux ; activité de marketing ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle, services de fidélisation liés ou non à l'usage d'une carte à savoir organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; organisation d'expositions et de test ;

Réparation, maintenance de tous objets et équipements de nettoyage et de séchage.