Déposée le 11 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) CDK International
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHEMINÉES du Valois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CDK International domicilié(e) Siège : ZA Route de Compiègne,60410 VERBERIE - 60410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 760 338 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CDK International S.A. domicilié(e) ZA Route de Compiègne,F 60410 VERBERIE - France.
La marque CHEMINÉES du Valois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CDK International S.A. - Siège : ZA Route de Compiègne,60410 VERBERIE - 60410 - France - SIREN 333760338
CDK International S.A. - ZA Route de Compiègne,F 60410 VERBERIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48
Cheminées d'appartements, barbecues, cheminées d'agrément appareils de chauffage, manteaux de cheminées, âtre de cheminées, conduits de fumées. Hotte, poutre, socle de cheminées. Foyer ouvert. Matériaux de construction non métalliques, pierres, briques, marbres, bois, pour cheminées. Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, cheminées métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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