Marque enregistrée - Marque en vigueur

MON CORNER BRICO
CDISCOUNT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4119000
Date de dépôt :
18/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/09/2024
MON CORNER BRICO de CDISCOUNT

Présentation de la marque MON CORNER BRICO

Déposée le 18 septembre 2014 par la Société Anonyme (SA) CDISCOUNT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MON CORNER BRICO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CDISCOUNT domicilié(e) 120-126 quai de Bacalan - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 059 822 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Avocats à la Cour domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque MON CORNER BRICO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119000.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON CORNER BRICO arrivera à expiration en date du 18 septembre 2024.

CDISCOUNT a également déposé les autres marques suivantes : Cdiscount.com , LA PETITE GRIVE , WARM-PROTECT , BELOKHAN , Cshop , Mon CORNER DECO , CDISCOUNT , 3W DATA , C SHOPPING , GUST


CDISCOUNT, Société anonyme - 120-126 quai de Bacalan - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 424059822


PROMARK, Avocats à la Cour - 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; produits pour le traitement de l'eau, de la terre, engrais pour les terres ; composition extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux, sels pour la coloration des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; produits de pose pour revêtement de sol, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Couleurs, peintures intérieures et extérieures, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; colorants pour la lessive et le blanchissage, colorants pour la toilette ; savons ; huiles essentielles.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches (éclairage).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes à savoir constructions métalliques, récipients d'emballage en métal ; cheminées métalliques et leurs parties constitutives ; minerais.

Machines-outils ; machines pour le bricolage et le jardinage à savoir machines agricoles, broyeurs (machines), robots (machines), monte-charge ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles.

Outils et instruments à main entrainés manuellement ; outillage de jardinage et de bricolage ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils électroniques prêts à monter et leurs parties constitutives à savoir connecteurs électroniques, thermostats électroniques, minuteries électroniques, interrupteurs électroniques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs ; publications électroniques téléchargeables ; niveaux [instruments pour donner l'horizontale] ; écrans pour la protection du visage des ouvriers ; casques de protection ; dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille ; masques de protection ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de fumisterie, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; robinetterie ; barbecues.

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir affiches, albums, almanachs, boîtes en carton ou en papier, brochures, buvards, cache-pot en papier, catalogues, cornets en papier, décalcomanies, essuie-mains en papier, journaux, revues, linge de table en papier, mouchoirs de poche en papier, patrons pour la couture, plans, prospectus, publications imprimées, ronds de table en papier, serviettes de table en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; colles, agrafes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matière plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non-compris dans d'autres classes à savoir anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, joints en caoutchouc pour bocaux, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, gants isolants, garnitures d'étanchéité, joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques, raccords non métalliques, tuyaux d'arrosage.

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir étuis pour les clefs (maroquinerie), sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; colliers pour animaux ; bandoulières [courroies] en cuir ; cuir brut ou mi-ouvré ; garnitures de cuir pour meubles ; sacoches à outils vides.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; cheminées non métalliques et leurs parties constitutives ; éléments de décoration et d'aménagement extérieur non métalliques à savoir bois façonnés, boiseries, briques, caillebotis, carreaux non métalliques pour la construction, dalles non métalliques pour la construction, clôtures non métalliques, escaliers non métalliques, fenêtres non métalliques, glaces pour la construction, graviers, grès de construction, pavés non métalliques, pierres à bâtir, lambris non métalliques, marbre, mâts (poteaux) non métalliques, moulures non métalliques, panneaux pour la construction non métalliques, plâtre, portais non métalliques, seuils non métalliques, terre cuite, verre de construction, vitraux.

Meubles, mobilier et éléments meublants d'intérieur et d'extérieur, éléments de rangement, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bois de lit, bobines en bois pour fil, soie, cordonnet, bambou, rideaux de bambou, rideaux de perles pour la décoration, tringles de rideaux, bouchons de liège, capsules de bouchage non métalliques, boutons (poignées) non métalliques, manches de couteaux non métalliques, manches d'outils non métalliques, manches à balais non métalliques, charnières non métalliques, chevilles non métalliques, écrous non métalliques, vis non métalliques, loquets non métalliques, marteaux de portes non métalliques, poignées de porte non métalliques, numéros de maisons non métalliques, non lumineux, roulettes de meubles non métalliques, crochets de rideaux, crochets de portemanteaux non métalliques, clapets de conduites d'eau en matières plastiques, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, liteaux (baguettes) d'encadrement, cartes-clefs en matières plastiques non codées et non magnétiques, échelles en bois ou en matières plastiques, escabeaux non métalliques, marchepieds non métalliques, escaliers mobiles non métalliques, écriteaux en bois ou en matières plastiques, établis, casiers, coffres à jouet, paniers de pêche, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, porte-livres, présentoirs, couchettes pour animaux d'intérieur, niches pour animaux d'intérieur, dessertes, plateaux de tables, produits d'ébénisterie, coussins, cintres pour vêtements, métiers à broder, emballages en bois pour bouteilles, pans de boiseries pour meubles, parc pour bébés, piquets de tente non métalliques, fermetures de récipients non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, serre-câbles non métalliques, stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles, stores d'intérieur à lamelles, tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matières plastiques, mobiles (objets de décoration), paillasses, paille tressées à l'exception des nattes, palettes de transport non métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) grils ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes instruments d'arrosage.

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.

Vêtements et pièces vestimentaires de protection, chaussures, chapellerie.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.

Publicité ; administration de fichiers par ordinateur ; recueil de données dans un fichier central ; traitement administratif de commandes d'achats ; services de comparaison de prix ; agences d'informations commerciales ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; recherche de marché ; services d'abonnement à des journaux et services de télécommunications ; promotion de produits pour le compte de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et la vente par correspondance ; services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente utilisant des moyens de télécommunication, regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) (ces services permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits ou ces services par tout moyen, notamment sur un site Internet marchand) de : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, produits pour le traitement de l'eau, de la terre, engrais pour les terres ; composition extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, sels pour la coloration des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, produits de pose pour revêtement de sol, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, couleurs, peintures intérieures et extérieures, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; colorants pour la lessive et le blanchissage, colorants pour la toilette, savons, huiles essentielles, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies, mèches (éclairage), métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes à savoir constructions métalliques, récipients d'emballage en métal ; cheminées métalliques et leurs parties constitutives ; minerais, machines et machines-outils, machines pour le bricolage et le jardinage à savoir machines agricoles, broyeurs (machines), robots (machines), monte-charge ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres, accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles, outils et instruments à main entrainés manuellement, outillage de jardinage et de bricolage, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, appareils électroniques prêts à monter et leurs parties constitutives à savoir connecteurs électroniques, thermostats électroniques, minuteries électroniques, interrupteurs électroniques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs, publications électroniques téléchargeables, niveaux [instruments pour donner l'horizontale], écrans pour la protection du visage des ouvriers, casques de protection, dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille, masques de protection, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de fumisterie, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, robinetterie, barbecues, papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir affiches, albums, almanachs, boîtes en carton ou en papier, brochures, buvards, cache-pot en papier, catalogues, cornets en papier, décalcomanies, essuie-mains en papier, journaux, revues, linge de table en papier, mouchoirs de poche en papier, patrons pour la couture, plans, prospectus, publications imprimées, ronds de table en papier, serviettes de table en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, colles, agrafes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matière plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), caractères d'imprimerie, clichés, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non-compris dans d'autres classes à savoir anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, joints en caoutchouc pour bocaux, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, gants isolants, garnitures d'étanchéité, joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, raccords non métalliques, tuyaux d'arrosage, cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir étuis pour les clefs (maroquinerie), sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie, colliers pour animaux, bandoulières [courroies] en cuir, cuir brut ou mi-ouvré, garnitures de cuir pour meubles, sacoches à outils vides, matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, cheminées non métalliques et leurs parties constitutives ; éléments de décoration et d'aménagement extérieur non métalliques à savoir bois façonnés, boiseries, briques, caillebotis, carreaux non métalliques pour la construction, dalles non métalliques pour la construction, clôtures non métalliques, escaliers non métalliques, fenêtres non métalliques, glaces pour la construction, graviers, grès de construction, pavés non métalliques, pierres à bâtir, lambris non métalliques, marbre, mâts (poteaux) non métalliques, moulures non métalliques, panneaux pour la construction non métalliques, plâtre, portais non métalliques, seuils non métalliques, terre cuite, verre de construction, vitraux ; meubles, mobilier et éléments meublants d'intérieur et d'extérieur, éléments de rangement, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bois de lit, bobines en bois pour fil, soie, cordonnet, bambou, rideaux de bambou, rideaux de perles pour la décoration, tringles de rideaux, bouchons de liège, capsules de bouchage non métalliques, boutons (poignées) non métalliques, manches de couteaux non métalliques, manches d'outils non métalliques, manches à balais non métalliques, charnières non métalliques, chevilles non métalliques, écrous non métalliques, vis non métalliques, loquets non métalliques, marteaux de portes non métalliques, poignées de porte non métalliques, numéros de maisons non métalliques, non lumineux, roulettes de meubles non métalliques, crochets de rideaux, crochets de portemanteaux non métalliques, clapets de conduites d'eau en matières plastiques, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, liteaux (baguettes) d'encadrement, cartes-clefs en matières plastiques, escabeaux non métalliques, marchepieds non métalliques, escaliers mobiles non métalliques, écriteaux en bois ou en matières plastiques, établis, casiers, coffres à jouet, paniers de pêche, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, porte-livres, présentoirs, couchettes pour animaux d'intérieur, niches pour animaux d'intérieur, dessertes, plateaux de tables, produits d'ébénisterie, coussins, cintres pour vêtements, métiers à broder, emballages en bois pour bouteilles, pans de boiseries pour meubles, parc pour bébés, piquets de tente non métalliques, fermetures de récipients non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, serre-câbles non métalliques, stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles, stores d'intérieur à lamelles, tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matières plastiques, mobiles (objets de décoration), paillasses, paille tressées à l'exception des nattes, palettes de transport non métalliques ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) grils, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes instruments d'arrosage, cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, vêtements et pièces vestimentaires de protection, chaussures, chapellerie, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux à fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; service de transmission d'informations ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet.