Déposée par voie électronique le 21 octobre 2019 par CDISCOUNT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA NOUVELLE CAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-46 du 15 novembre 2019.
Le déposant est CDISCOUNT domicilié(e) 120-126 Quai de Bacalan - 33000 - Bordeaux - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Madame Bénédicte Devevey domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.
La marque LA NOUVELLE CAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4592467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CDISCOUNT - 120-126 Quai de Bacalan - 33000 - Bordeaux - France
PROMARK, Madame Bénédicte Devevey - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11
Inscription le 7 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°786623 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-07
Caves à vin électriques ; Appareils de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; Bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Traitement administratif de commandes d'achats ; services de comparaison de prix ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de publicités pour le compte de tiers via un réseau de communications électroniques en ligne, promotion de produits et services pour le compte de tiers par des offres de réduction via un réseau de communications électroniques en ligne ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et la vente par correspondance ; services de vente au détail, d'enchères, de vente par correspondance et de vente utilisant des moyens de télécommunication, de regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) (ces services permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits par tout moyen, notamment à partir d'un site Web) : caves à vin, appareils de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau, appareils ou installations de climatisation, congélateurs, cafetières électriques, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ,ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, brosses (à l'exception des pinceaux), instruments de nettoyage actionnés manuellement, bouteilles, verres (récipients), vaisselle, boissons alcooliques, cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques, tabac, articles pour fumeurs, allumettes, cigares, cigarettes, papier à cigarettes, pipes, briquets pour fumeurs, boîtes ou étuis à cigares, boîtes ou étuis à cigarettes, cendriers pour fumeurs, jeux de société, ouvre-bouteilles, tire-bouchons, thermomètres de cave, livres de cave ;
Éducation ; formation ; divertissement ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Organisation et conduite de cours d’oenologie ; Réservation de places de spectacles ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers, services de dégustation de vins.
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