Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONTINENTAL
CDISCOUNT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1383525
Date de dépôt :
09/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2026

Présentation de la marque CONTINENTAL

Déposée le 9 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) CDISCOUNT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTINENTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CDISCOUNT domicilié(e) 120-126 Quai de Bacalan - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 059 822 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte domicilié(e) 62 AVENUE des Champs Elysées - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CONTINENTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CONTINENTAL arrivera à expiration en date du 9 décembre 2026.

CDISCOUNT a également déposé les autres marques suivantes : Cdiscount.com , LA PETITE GRIVE , WARM-PROTECT , BELOKHAN , Cshop , Mon CORNER DECO , CDISCOUNT , 3W DATA , C SHOPPING , GUST


CDISCOUNT, Société anonyme - 120-126 Quai de Bacalan - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 424059822


PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte - 62 AVENUE des Champs Elysées - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 14 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189364 - Publication au BOPI 1995-09-14

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2006 n°2330154 - Publication au BOPI 2006-12-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275109 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 27 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404746 - Publication au BOPI 2004-12-27

Inscription le 7 novembre 2007 - Concession de licence n°463533 - Publication au BOPI 2007-11-07

Renouvellement sans limitation n°2078143 - Publication au BOPI 1996-50

Inscription le 16 septembre 2009 - Résiliation de licence n°506572 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16

Inscription le 10 décembre 2009 - Concession de licence n°511770 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10

Inscription le 19 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558158 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19

Inscription le 8 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612259 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-08

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2016 n°2635968 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-30

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);machines à laver le linge ou la vaisselle;machines à essorer, à sécher, à repasser;accouplements, transmissions mécaniques, variateurs et régulateurs de vitesse;pompes, turbines, souffleries;appareils, organes et dispositifs mécaniques ou électromécaniques ainsi que leurs pièces détachées, notamment pour la commande de réfrigérateurs ou de machines à laver;compresseurs et notamment motocompresseurs, pour appareils et installations frigorifiques.Appareils et instruments, organes et dispositifs électriques, électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques;photographiques, cinématographiques;scientifiques;radioélectriques;de génération, de détection, de modulation, d'enregistrement, de reproduction, de visualisation de sons, d'images, de données ou de signaux;d'enseignement;récepteurs de radio ou de télévision ainsi que leurs organes, leurs accessoires et leurs pièces détachées;tuners et amplificateurs;électrophones, magnétophones, magnétoscopes, enregistreurs ou lecteurs de signaux de télévision sur disques;antennes radioélectriques, notamment pour la télévision;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande.Appareils et installations de réfrigération, de chauffage, de cuisson, de production de vapeur, leurs organes, parties constituantes et pièces détachées;appareils et installations de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires; humidificateurs et purificateurs d'air.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.