Déposée le 8 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) CDiscount
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CODE OUTDOOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-13 du 1 avril 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CDiscount domicilié(e) 4-6 Cours de l'Intendance - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 059 822 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque CODE OUTDOOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CDiscount, Société Anonyme - 4-6 Cours de l'Intendance - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 424059822
PROMARK - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; altimètres ; lunettes (optique) ; dispositifs antiparasites [électricité] ; balises lumineuses ; baromètres ; boussoles ; caméras vidéo ; casques de protection pour le sport ; chaînes d'arpenteur ; compas [instruments de mesure] ; compte-pas [podomètres] ; émetteurs [télécommunication] ; appareils pour l'enregistrement de temps ; appareils pour l'enregistrement des distances ; étuis à lunettes ; indicateurs de pente ; indicateurs de température ; indicateurs de vitesse ; jumelles [optique] ; lampes optiques ; lanternes à signaux ; appareils de navigation par satellite ; instruments pour la navigation ; instruments d'observation ; ordinateurs ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; périphériques d'ordinateurs ; piles électriques ; piles solaires ; publications électroniques téléchargeables ; radars ; appareils de radio ; récepteurs [audio, vidéo] ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; signaux de brouillard non explosifs ; appareils téléphoniques ; transmetteurs [télécommunication] ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur et de cuisson ; barbecues ; bouillottes ; briquets pour l'allumage du gaz ; capteurs solaires [chauffage] ; appareils électriques de chauffage ; chaufferettes ; brûleurs à gaz ; lampes à gaz ; glacières ; lampes de poche ; lampes de sûreté ; lampes de mineurs ; chauffe-plats ; poches jetables de stérilisation ; réchauds ; torches pour l'éclairage ;
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à mains, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; parasols ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs à dos ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; trousses de voyage [maroquinerie] ; sacs de sport ;
Coussins à air non à usage médical ; matelas à air non à usage médical ; oreillers à air non à usage médical ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; caisses en bois ou en matières plastiques ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; sacs de couchage pour le camping ; housses pour vêtements [rangement] ; literie à l'exception du linge de lit ; paillasses ; piquets de tente non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; sièges ; tables ;
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), à savoir sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; lacets [pièges] ;
