Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

CDISCOUNT
CDISCOUNT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4292148
Date de dépôt :
05/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
CDISCOUNT de CDISCOUNT

Présentation de la marque CDISCOUNT

Déposée le 5 août 2016 par la Société Anonyme (SA) CDISCOUNT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CDISCOUNT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CDISCOUNT domicilié(e) 120-126 Quai de Bacalan - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 059 822 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Bénédicte Devevey domicilié(e) 62, AVENUE DES CHAMPS-ELYSEES - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

CDISCOUNT a également déposé les autres marques suivantes : Cdiscount.com , LA PETITE GRIVE , WARM-PROTECT , BELOKHAN , Cshop , Mon CORNER DECO , CDISCOUNT , 3W DATA , C SHOPPING , GUST


CDISCOUNT, Société anonyme - 120-126 Quai de Bacalan - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 424059822


PROMARK, Bénédicte Devevey - 62, AVENUE DES CHAMPS-ELYSEES - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Inscription le 28 février 2017 - Retrait total n°695451 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-02-28

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques, échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; destructeurs de documents (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques. Appareils de lavage, notamment lave-linge, lave-vaisselle ; appareils et machines de cuisine (électriques), notamment robots ménagers, mixeurs, coutellerie électrique, appareils pour hacher, moudre, presser, râper et couper, ouvre-boîtes électriques, batteurs électriques, broyeurs, moulins à café ; presse fruits électriques à usage ménager, appareils électroniques pour la préparation d'aliments, de boissons ; machines à coudre ; aspirateurs de poussières, d'eau ; sacs, filtres et brosses pour aspirateurs de poussière ; tuyaux d'aspirateurs de poussière ; cireuses à parquets électriques ; cireuses pour chaussures ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils de nettoyage électriques, à vapeur ou à haute pression et parties constitutives (non compris dans d'autres classes) de tous les produits précités.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main). Rasoirs électriques ou non électriques, tondeuses, lames pour rasoirs électriques, tondeuses pour la coupe de la barbe et des cheveux, appareils électrothermiques à onduler les cheveux, épilateurs, pinces à épiler, fers à friser, limes, limes à ongles électriques, nécessaires de manucure électriques, trousses de manucure et pédicure, coupe-ongles électriques ou non électriques ; fers à repasser électriques ; parties constitutives (non compris dans d'autres classes) de tous les produits précités.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de télécommunications ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, calculatrices, équipement pour le traitement de données, de l'information ; ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; imprimantes d'ordinateurs ; photocopieurs ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; batteries électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; décodeurs électroniques ; écrans de projection ; appareils téléphoniques, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; modems ; agendas électroniques ; appareils de navigation par satellites ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; panneaux solaires (cellules photovoltaïques) ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; câbles ; câbles HDMI ; connecteurs de câbles ; connectique audio et vidéo ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables. Parties constitutives (non compris dans d'autres classes) de tous les produits précités.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, notamment friteuses, grille-pain, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sèche-mains, chauffe biberons électriques, autocuiseurs électriques, bouilloires électriques, cafetières électriques, percolateurs à café électriques, chauffe-plats, sèche-cheveux, appareils de cuisson à micro-ondes, radiateurs électriques, fours, sécheurs de linge électriques, ventilateurs électriques à usage personnel. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; réfrigérateurs ; appareils et machines à glace ; lampes de poche ; hottes d'aération ; cuisinières ; fours à micro-ondes ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; appareils à bronzer ; ampoules basse consommation ; panneaux et capteurs solaires (chauffage) ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Parties constitutives (non compris dans d'autres classes) de tous les produits précités.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; machines à relier (relieuse) ; articles pour plastifier ; machines à plastifier (plastifieuse) ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.

Publicité ; administration de fichiers par ordinateur ; recueil de données dans un fichier central ; traitement administratif de commandes d'achats ; services de comparaison de prix ; agences d'informations commerciales ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de publicités pour le compte de tiers via un réseau de communications électroniques en ligne, promotion de produits et services pour le compte de tiers par des offres de réduction via un réseau de communications électroniques en ligne ; recherche de marché ; services d'abonnement à des journaux et à des services de télécommunications ; promotion de produits pour le compte de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et la vente par correspondance, services de vente au détail, d'enchères, de vente par correspondance et de vente utilisant des moyens de télécommunication, de regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) (ces services permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits par tout moyen, notamment à partir d'un site Web) : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, sel pour conserver, autres que pour les aliments, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, décolorants à usage industriel, peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, colorants pour aliments, encres d'imprimerie, encres pour la peausserie, enduits (peintures), préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser, lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, bois de feu, gaz d'éclairage, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, préparations pour le bain à usage médical, culottes ou serviettes hygiéniques, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes, parasiticides, alliages de métaux précieux à usage dentaire, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, minerais, constructions métalliques, échafaudages métalliques, boîtes en métaux communs, coffres métalliques, récipients d'emballage en métal, monuments métalliques, objets d'art en métaux communs, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs, plaques d'immatriculation métalliques, machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, distributeurs automatiques, machines agricoles, machines d'aspiration à usage industriel, machines à travailler le bois, manipulateurs industriels (machines), machines d'emballage ou d'empaquetage, pompes (machines), perceuses à main électriques, tondeuses (machines), bouldozeurs, broyeurs (machines), centrifugeuses (machines), ascenseurs, machines à coudre, à tricoter, repasseuses, lave-linge, machines de cuisine électriques, machines à trier pour l'industrie, scies (machines), robots (machines), machines à imprimer, foreuses, élévateurs, couteaux électriques, appareils de lavage, notamment lave-linge, lave-vaisselle, appareils et machines de cuisine (électriques), notamment robots ménagers, mixeurs, coutellerie électrique, appareils pour hacher, moudre, presser, râper et couper, ouvre-boîtes électriques, batteurs électriques, broyeurs, moulins à café, presse fruits électriques à usage ménager, appareils électroniques pour la préparation d'aliments, de boissons, machines à coudre, aspirateurs de poussières, d'eau, sacs, filtres et brosses pour aspirateurs de poussière, tuyaux d'aspirateurs de poussière, cireuses à parquets électriques, cireuses pour chaussures, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils de nettoyage électriques, à vapeur ou à haute pression, parties constitutives (non compris dans d'autres classes) de tous les produits précités, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, appareils pour l'abattage des animaux de boucherie, outils à main actionnés manuellement, tondeuses (instruments à main), rasoirs électriques ou non électriques, tondeuses, lames pour rasoirs électriques, tondeuses pour la coupe de la barbe et des cheveux, appareils électrothermiques à onduler les cheveux, épilateurs, pinces à épiler, fers à friser, limes, limes à ongles électriques, nécessaires de manucure électriques, trousses de manucure et pédicure, coupe-ongles électriques ou non électriques, fers à repasser électriques, parties constitutives (non compris dans d'autres classes) de tous les produits précités, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information, appareils de télécommunications, supports d'enregistrement magnétiques et numériques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques, mécanismes pour appareils à pré-paiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de données, de l'information, ordinateurs, tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques, logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, photocopieurs, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, batteries électriques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, décodeurs électroniques, écrans de projection, appareils téléphoniques, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, télécopieurs, modems, agendas électroniques, appareils de navigation par satellites, appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord], panneaux solaires (cellules photovoltaïques), détecteurs, fils électriques, relais électriques, combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée, vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, extincteurs, lunettes (optique), lunettes 3D, articles de lunetterie, étuis à lunettes, appareils pour le diagnostic non à usage médical, cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage, sacoches conçues pour ordinateurs portables, parties constitutives (non compris dans d'autres classes) de tous les produits précités, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, bas pour les varices, biberons, tétines de biberons, vêtements spéciaux pour salles d'opération, appareils de massage, prothèses, implants artificiels, fauteuils à usage médical ou dentaire, draps chirurgicaux, bassins hygiéniques ou à usage médical, mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques, déambulateurs pour personnes handicapées, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, notamment friteuses, grille-pain, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sèche-mains, chauffe biberons électriques, autocuiseurs électriques, bouilloires électriques, cafetières électriques, percolateurs à café électriques, chauffe-plats, sèche-cheveux, appareils de cuisson à micro-ondes, radiateurs électriques, fours, sécheurs de linge électriques, ventilateurs électriques à usage personnel, appareils ou installations de climatisation, congélateurs, réfrigérateurs, appareils et machines à glace, lampes de poche, hottes d'aération, cuisinières, fours à micro-ondes, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils à bronzer, ampoules basse consommation, panneaux et capteurs solaires (chauffage), cafetières électriques, cuisinières, appareils d'éclairage pour véhicules, installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, parties constitutives (non compris dans d'autres classes) de tous les produits précités, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, moteurs pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspensions pour véhicules, carrosseries, chaînes antidérapantes, châssis ou pare-chocs de véhicules, stores (pare-soleil) pour automobiles, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, véhicules électriques, caravanes, tracteurs, vélomoteurs, cycles, cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles, poussettes, chariots de manutention, armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifice, produits pyrotechniques, pétards, étuis pour fusils, fusées de signalisation, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, instruments de musique, instruments de musique électroniques, pupitres à musique, étuis pour instruments de musique, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, bouchons en caoutchouc, matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques, feuilles en matières plastiques à usage agricole, feuilles métalliques isolantes, gants, rubans, tissus ou vernis isolants, résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis), sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage, fibres ou laine de verre pour l'isolation, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes de crédit (portefeuilles), sacs, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets à provisions, matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, constructions non métalliques, échafaudages non métalliques, verre de construction, verre isolant (construction), béton, ciment, objets d'art en pierre, en béton ou en marbre, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre, vitraux, bois de construction, bois façonnés, meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, vaisseliers, boîtes en bois ou en matières plastiques, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaines, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, verres (récipients), vaisselle, cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, câbles non métalliques, matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, fibres textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, fils à usage textile, fils élastiques à usage textile, fils de caoutchouc à usage textile, fils de verre à usage textile, laine filée, soie filée, tissus, couvertures de lit, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, plantes et fleurs artificielles, articles de mercerie (à l'exception des fils), passementerie, perruques, attaches ou fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, carpettes, papiers peints, tapis de gymnastique, tapis pour automobiles, gazon artificiel, jeux, jouets, commandes pour consoles de jeu, décorations pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de table, patins à glace ou à roulettes, trottinettes (jouets), planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), maquettes (jouets), figurines (jouets), viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes frais, bois bruts, fourrages, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, tabac, articles pour fumeurs, allumettes, cigares, cigarettes, papier à cigarettes, pipes, briquets pour fumeurs, boîtes ou étuis à cigares, boîtes ou étuis à cigarettes, cendriers pour fumeurs, cigarettes électroniques ; présentation de services, notamment pour le compte de tiers, dans le domaine des télécommunications, des assurances, des services financiers et bancaires (moyens de paiements, crédit et facilités de paiement), des voyages, du transport, de l'éducation, de la restauration, de l'hôtellerie, de la santé, de l'agriculture, du juridique, du logement, des loisirs, du conseil et assistance en informatique, de la construction, et cela pour permettre à des tiers de visualiser et acquérir lesdits services par tout moyen, notamment à partir d'un site Web ; organisation d'abonnement à des services télématiques, téléphoniques ou informatiques [Internet] ; abonnements téléphoniques ; abonnements radiotéléphoniques ; abonnements à un service de radiomessagerie ; abonnements à une offre de connexion à Internet ; abonnement à un service d'assistance dans la mise en oeuvre des produits et services de radiotéléphonie et de téléphonie ; abonnements à un réseau local sans fil ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, sons, images, images animées ; abonnements à un serveur de bases de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; services de crédit ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits. Services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge ; travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.

Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de diffusion sur Internet ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; location d'appareils de télécommunication ; services d'accès à des informations, et gestion de données à distance pour la fourniture sans fil de contenu sur des ordinateurs portables, des ordinateurs portatifs et des dispositifs électroniques mobiles ; fourniture de temps d'accès de télécommunications à des réseaux de communications électroniques permettant d'identifier, localiser, regrouper, distribuer et gérer des données et des liens vers des serveurs informatiques de tiers, des processeurs informatiques et des utilisateurs d'ordinateur ; services de communications pour la transmission, la mise en mémoire, l'accès à, la réception, le téléchargement, la lecture en transit, la diffusion, le partage, l'affichage, le formatage et le transfert de textes, images, contenu audio, contenu vidéo et données par le biais de réseaux de télécommunications, réseaux de communications sans fil, et l'Internet ; fourniture de sites Internet, portails en ligne et réseaux en ligne pour la transmission, la mise en mémoire, l'accès à, la réception, le téléchargement, la lecture en transit, la diffusion, le partage, l'affichage, le formatage et le transfert de textes, images, contenu audio, contenu vidéo et données se rapportant à une large variété de domaines, et notamment ceux du divertissement, des loisirs, de la culture, de l'éducation, de la science, du commerce et des biens de consommation ; services de transmission électronique d'informations et de données ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de fourniture d'accès à des répertoires, bases de données, actualités, sites Internet et blogs en ligne, et à du matériel de référence en ligne ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; lecture en transit de contenu audio, visuel et audiovisuel sur l'Internet ou un autre réseau informatique ou de communications ; transmission d'émissions sur le Web ; services de téléconférences ou de visioconférences ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; service de télécommunication sans fil ; diffusion de contenus radiophoniques ou télévisés, et notamment musique, concerts, programmes et émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique, télématique et textuelle sans fil ; mise à disposition de forums en ligne, salons de discussion, réseaux en ligne et autres communications électroniques, pour la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateurs, concernant une large variété de thèmes, et notamment ceux du divertissement, des loisirs, de la culture, de l'éducation, de la science, du commerce et des biens de consommation ; mise à disposition de forums en ligne, salons de discussion, réseaux en ligne et autres communications électroniques, pour la transmission entre utilisateurs d'ordinateurs de contenus, photos, vidéos, textes, données, images et autres fichiers électroniques, se rapportant à une large variété de thèmes, et notamment ceux du divertissement, des loisirs, de la culture, de l'éducation, de la science, du commerce et des biens de consommation ; informations en matière de télécommunications ; services d'agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; fourniture d'accès à des répertoires de numéros de téléphone, d'adresses d'entreprises, d'adresses électroniques, d'adresses de pages d'accueil de réseaux, d'adresses et de numéros de téléphone de personnes, de lieux, et d'organisations ; fourniture d'accès à un site Internet proposant des informations techniques relatives aux logiciels et au matériel informatique ; fourniture d'accès à des services proposant des logiciels pour la gestion de bases de données ; fourniture d'accès à des applications logicielles non téléchargeables ; fourniture d'accès à des services proposant des logiciels pour la publication, l'accès la lecture en transit, le stockage et le partage de contenus, photographies, vidéos, textes, données, images, sites Web, jeux vidéo, applications logicielles, et autres fichiers électroniques ; fourniture d'accès à des logiciels non téléchargeables, accessibles sur un réseau informatique mondial, notamment pour la gestion d'applications informatiques, et pour l'accès à des fichiers audio et vidéo diffusés en continu, à des jeux, à des réseaux sociaux, à des fichiers textuels et à des fichiers multimédias ; fourniture d'accès à une plate-forme Internet pour le commerce électronique ; fourniture d'accès à des serveurs Web ; services de partage de photos de pair à pair (peer to peer), à savoir transmission électronique de fichiers de photos numériques entre internautes.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Livraison de produits par voiture, camion ou fourgon ; fourniture de services de livraison, à savoir fourniture de services en ligne afin de permettre aux clients de choisir un moment de livraison pour des produits achetés sur l'Internet, via un réseau mondial de communications.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d'ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques, industriels et technologiques rendues par des ingénieurs ; analyses et recherches scientifiques, industrielles et techniques. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Services de conseils en technologie de l'information et en programmation informatique ; services d'assistance technique en matière d'utilisation d'équipements de communications ; services d'assistance, de mise à jour et de maintenance liés au matériel informatique, logiciels, systèmes informatiques, applications et aux réseaux ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; analyse, conception et développement de systèmes informatiques, à savoir notamment les systèmes d'exploitation d'hébergement et applications informatiques via Internet ; analyse, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels pour ordinateurs et dispositifs mobiles de communications pour des tiers ; programmation informatique ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de logiciel-service (SAAS) et de plateforme-service (PAAS) destinés à la gestion de bases de données ; hébergement de bases de données en ligne ; fourniture de services en ligne ; création de pages Web pour fournir des services en ligne ; fourniture de moteurs de recherches ; développement et conception de logiciels, non téléchargeables, accessibles sur un réseau informatique mondial, notamment pour la gestion d'applications informatiques, et pour l'accès à des fichiers audio et vidéo diffusés en continu, à des jeux, à des réseaux sociaux, à des fichiers textuels et à des fichiers multimédias ; hébergement d'un service informatisé de recherche et de commande en ligne pour la distribution en gros et au détail concernant une très large gamme de produits, et notamment les biens de consommation ; conception, développement et production de logiciels de jeux informatiques ; services de conception et développement de jeux vidéo et informatiques ; services d'assistance technique pour les logiciels de jeux vidéo et informatiques ; hébergement de contenu numérique sur des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sans fil, et des réseaux de communications électroniques ; hébergement de serveurs ; location de serveurs Web ; création, hébergement, entretien et gestion de sites Web de tiers ou pour des tiers ; hébergement à distance d'applications informatiques et de systèmes d'exploitation ; informatique en nuage ; service de stockage de données ; services d'hébergement de données électroniques, notamment dans le nuage ; hébergement de contenus, photographies, vidéos, textes, données, images, sites Web, jeux vidéo, applications logicielles et autres fichiers électroniques de tiers ; conception, gestion et contrôle de forums de discussion en ligne, d'une base de données interactive permettant la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateur sur une grande variété de thèmes, et notamment celui des achats en ligne ; hébergement d'un service en ligne pour l'analyse des références personnelles et la génération de recommandations ; numérisation de documents ; études de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Fourniture de services en ligne permettant aux clients de sélectionner un point de distribution pour des produits achetés sur l'Internet ; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'exploitation non téléchargeables permettant l'accès à un réseau d'informatique dans le nuage [cloud computing] ainsi que son utilisation ; conception et développement de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique dans le nuage [cloud computing] ainsi que son utilisation ; hébergement de contenus numériques, photographies, images, audio et vidéo sur Internet ; mise à disposition en ligne de logiciels non téléchargeables pour le téléchargement et le transfert de fichiers ; mise à disposition en ligne de logiciels non téléchargeables pour la manipulation, l'édition, l'amélioration, la diffusion en continu, le partage, l'impression ou la mise à disposition d'une autre manière de photos, images, éléments graphiques, vidéo, audio et autres informations ou médias électroniques ; mise à disposition de logiciels non téléchargeables de création de cartes de voeux, de calendriers, de livres, d'albums de photos et vidéos ; services interactifs d'hébergement permettant aux utilisateurs de publier et de partager leurs propres contenus et images en ligne.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage en ligne ; garde d'enfants à domicile ; services de rencontres notamment sur Internet.