Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASATXU
CDISCOUNT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3809447
Date de dépôt :
24/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2021
CASATXU de CDISCOUNT

Présentation de la marque CASATXU

Déposée le 24 février 2011 par la Société Anonyme (SA) CDISCOUNT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASATXU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CDISCOUNT domicilié(e) 4-6 Cours de l'Intendance - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 059 822 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque CASATXU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASATXU est expirée depuis le 24 février 2021.

CDISCOUNT a également déposé les autres marques suivantes : Cdiscount.com , LA PETITE GRIVE , WARM-PROTECT , BELOKHAN , Cshop , Mon CORNER DECO , CDISCOUNT , 3W DATA , C SHOPPING , GUST


CDISCOUNT, Société Anonyme - 4-6 Cours de l'Intendance - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 424059822


PROMARK - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir canevas pour la tapisserie ou la broderie, stores en matières textiles, textiles non tissés, housses pour coussins, tissus pour meubles, tissus imitant la peau d'animaux ; couvertures de lit et de table ; tissus d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; chemins de table ; toiles cirées [nappes] ; tissus de coton ; cotonnades ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; couvre-pieds ; dessus-de-lit [couvre-lits] ; draps ; édredons [couvre-pieds de duvet] ; embrasses en matières textiles ; enveloppes de matelas ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres ; étiquettes en tissu ; gants de toilette ; housses de protection pour meubles ; housses d'oreillers ; housses pour coussins ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge ouvré ; mouchoirs de poche en matières textiles ; nappes non en papier ; taies d'oreillers ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; ronds de table non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; sets de table non en papier ; tentures murales en matières textiles ; tissus à usage textile ; toile à matelas.