Déposée le 30 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) CDISCOUNT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Café Factory » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-35 du 3 septembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CDISCOUNT domicilié(e) 120-126 Quai de Bacalan,
33000 Bordeaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 059 822 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK,
Mme Devevey Bénédicte domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées,
75008 Paris - France.
La marque Café Factory a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CDISCOUNT, Société anonyme - 120-126 Quai de Bacalan,
33000 Bordeaux - France - SIREN 424059822
PROMARK,
Mme Devevey Bénédicte - 62 Avenue des Champs Elysées,
75008 Paris - France
Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Inscription le 4 juin 2020 - Changement d'adresse n°788098 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-06-04
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2020 n°2754978 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-21
Appareils pour chauffer et cuire ; appareils pour chauffer le lait et pour faire de la mousse en chauffant le lait ; appareils électriques pour la préparation de boissons chaudes et froides ; machines à café, cafetières et percolateurs électriques ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; appareils non électriques pour la préparation d'aliments et de boissons ; batteurs non électriques, fouets non électriques à usage ménager et appareils pour faire mousser non électriques à usage ménager ; machines à café non électriques, cafetières et percolateurs non électriques ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; verrerie, porcelaine et faïence notamment tasses, gobelets, théières, verres à boire, bols. ;
Café, extraits de café, préparations et boissons à base de café ; café glacé ; chicorée ; thé, extraits de thé, préparations et boissons à base de thé ; thé glacé ; préparations à base de malt pour l'alimentation humaine ; cacao et préparations et boissons à base de cacao ; chocolat, produits de chocolat, préparations et boissons à base de chocolat ; confiserie, sucreries, bonbons ; sucre ; édulcorants naturels ; produits de boulangerie, pain, pâtisserie ; biscuits, gâteaux, cookies, glaces comestibles, miel et succédanés du miel ; céréales pour le petit déjeuner, barres de céréales, céréales prêtes à la consommation ; préparations de céréales ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) (ces services permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits ou ces services par tout moyen, notamment sur un site Web marchand) ; appareils pour chauffer et cuire ; appareils pour chauffer le lait et pour faire de la mousse en chauffant le lait ; appareils électriques pour la préparation de boissons chaudes et froides ; machines à café, cafetières et percolateurs électriques ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; appareils non électriques pour la préparation d'aliments et de boissons ; batteurs non électriques, fouets non électriques à usage ménager et appareils pour faire mousser non électriques à usage ménager ; machines à café non électriques, cafetières et percolateurs non électriques ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; verrerie, porcelaine et faïence notamment tasses, gobelets, théières, verres à boire, bols ; café, extraits de café, préparations et boissons à base de café ; café glacé ; succédanés du café, préparations et boissons à base de succédanés du café ; chicorée ; thé, extraits de thé, préparations et boissons à base de thé ; thé glacé ; préparations à base de malt pour l'alimentation humaine ; cacao et préparations et boissons à base de cacao ; chocolat, produits de chocolat, préparations et boissons à base de chocolat ; confiserie, sucreries, bonbons ; sucre ; édulcorants naturels ; produits de boulangerie, pain, pâtisserie ; biscuits, gâteaux, cookies, glaces comestibles, miel et succédanés du miel ; céréales pour le petit déjeuner, barres de céréales, céréales prêtes à la consommation ; préparations de céréales ;
Services de cafétéria, bar, restauration.
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