Déposée le 20 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) CDISCOUNT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « C le Marché » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CDISCOUNT domicilié(e) 4-6 Cours de l'Intendance - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 059 822 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque C le Marché a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CDISCOUNT, Société Anonyme - 4-6 Cours de l'Intendance - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 424059822
PROMARK - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ;
Publicité ; Administration de fichiers par ordinateur ; recueil de données dans un fichier central ; traitement administratif de commandes d'achats ; services de comparaison de prix ; agences d'informations commerciales ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; recherche de marché ; services d'abonnement à des journaux et services de télécommunications ; promotion de produits pour le compte de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et la vente par correspondance ; services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente utilisant des moyens de télécommunication, regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) (ces services permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits ou ces services par tout moyen, notamment sur un site Internet marchand) : parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, parfums d'intérieurs, bougies ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, rasoirs, tondeuses (instruments à mains), coupe-ongles, électriques, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, véhicules et accessoires, horlogerie et instruments chronométriques, articles de librairie, produits de l'imprimerie, livres, journaux, périodiques, maroquinerie, bagagerie en cuir, meubles, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, verrerie, porcelaine et faïence, vêtements, chaussures, chapellerie, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matière textile, jeux et jouets, bières et boissons non alcooliques, boissons alcooliques ;
Affaires monétaires ; services d'émission de chèques cadeaux ;
Réparation ; services d'installation ; Services de dépannage informatique ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux à fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; Communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; service de transmission d'informations services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ;
Opérations de billetterie pour voyages ; réservation de voyages ; informations en matière de voyages ;
Développement de pellicules photographiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de billetterie, réservation de places de spectacles ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.
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