Déposée le 22 août 2012 par la Société Anonyme (SA) CDISCOUNT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BELOKHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-37 du 14 septembre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CDISCOUNT domicilié(e) 4-6 Cours de l'intendance - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 059 822 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque BELOKHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CDISCOUNT, Société Anonyme - 4-6 Cours de l'intendance - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 424059822
PROMARK - 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37
Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04
Services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente utilisant des moyens de télécommunication, regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) (ces services permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits par tout moyen, notamment sur un site Internet marchand) ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques ; appareils de lavage, notamment lave-linge, lave-vaisselle ; appareils et machines de cuisine (électriques), notamment robots ménagers, mixeurs, coutellerie électrique, appareils pour hacher, moudre, presser, râper et couper, ouvre-boîtes électriques, batteurs électriques, broyeurs, moulins à café ; presse fruits électriques à usage ménager, appareils électroniques pour la préparation d'aliments, de boissons ; appareils et instruments électroménagers ; machines à coudre ; aspirateurs de poussières, d'eau ; sacs, filtres et brosses pour aspirateurs de poussière ; tuyaux d'aspirateurs de poussière ; cireuses à parquets électriques ; cireuses pour chaussures ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils de nettoyage électriques, à vapeur ou à haute pression et parties constitutives de tous les produits précités ; coutellerie, fourchettes, cuillers, outils ; rasoirs électriques ou non électriques, tondeuses, lames pour rasoirs électriques, tondeuses pour la coupe de la barbe et des cheveux, épilateurs, pinces à épiler, fers à friser, limes, limes à ongles électriques, nécessaires de manucure électriques, trousses de manucure et pédicure, coupe-ongles électriques ou non électriques ; parties constitutives de tous les produits précités ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images notamment caméras, écrans (photographie), appareils photographiques, appareils de radio, de télévision, lecteurs de disques compacts, lecteurs de DVD, baladeurs, casques et écouteurs, téléphones, appareils pour le divertissement ou pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de télécommunications ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; imprimantes d'ordinateurs ; photocopieurs ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; batteries électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; décodeurs électroniques ; écrans de projection ; appareils téléphoniques, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; modems ; agendas électroniques ; appareils de navigation par satellites ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; panneaux solaires (cellules photovoltaïques) ; parties constitutives de tous les produits précités ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, notamment friteuses, grille-pain, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sèche-mains, chauffe biberons électriques, autocuiseurs électriques, bouilloires électriques, cafetières électriques, percolateurs à café électriques, chauffe-plats, sèche-cheveux, appareils de cuisson à micro-ondes, radiateurs électriques, fours, sécheurs de linge électriques, ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; réfrigérateurs ; appareils et machines à glace ; lampes de poche ; hottes d'aération ; cuisinières ; fours à micro-ondes ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; appareils à bronzer ; ampoules basse consommation ; panneaux et capteurs solaires (chauffage) ; parties constitutives de tous les produits précités ; véhicules et appareils de locomotion par terre, par air, par eau ou sur rail ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux bruts ou mi-ouvrés, alliages de métaux précieux ; joaillerie, articles de bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; instruments de musique ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés, aquarelles, stylos et instruments d'écritures, sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; cuir brut ou mi-ouvré et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de sport, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, cartables, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, trousses de voyage ; meubles ; glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer ; succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; tissus à usage textile, couvertures de lit ; linge de lit, linge de maison, linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de table non en papier ; vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël ; viande, poissons, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; bières ; eaux minérales et gazeuses et autre boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Organisation de voyages par une agence de tourisme et de voyages, opération de voyagiste expéditif et réceptif, services de tours opérateurs, services d'agences de voyages grossistes et services d'agences de voyages détaillantes (sauf réservation d'hôtels, de pensions) à savoir : organisation de voyages, services d'informations concernant les voyages ; transport de personnes ou de marchandises par route, par air (vols charters et vols réguliers), par rail, par mer ; services d'affrètement de sièges sur divers vols, vente de sièges sur divers vols (affrètement, allotement, vols réguliers etc ; ) ; location de véhicules de transport et de tourisme ; organisation de voyages à buts éducatif, sportif, professionnel ou culturel ; réservation pour les voyages ; organisation et planification de voyages, de circuits touristiques et d'excursions ; réservation, émission de titres de transport par route, par rail, par air et par mer, de voyages, de circuits et de séjours.
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