Déposée le 4 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) CDISCOUNT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « @tlantis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-20 du 16 mai 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CDISCOUNT domicilié(e) PARC CHATEAU ROUQUEY 6-8 RUE THALES,33700 MERIGNAC - 33700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 059 822 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CDISCOUNT SA domicilié(e) PARC CHATEAU ROUQUEY 6-8 RUE THALES,33700 MERIGNAC - 33700 - France.
La marque @tlantis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219982.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CDISCOUNT SA - PARC CHATEAU ROUQUEY 6-8 RUE THALES,33700 MERIGNAC - 33700 - France - SIREN 424059822
CDISCOUNT SA - PARC CHATEAU ROUQUEY 6-8 RUE THALES,33700 MERIGNAC - 33700 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37
Inscription le 17 février 2004 - Changement d'adresse n°387120 - Publication au BOPI 2004-02-17
Inscription le 28 juillet 2003 - retrait partiel n°374535 - Publication au BOPI 2003-07-28
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, le reproduction du son ou des images : téléviseurs, lecteurs dvd, magnétoscopes, enceintes, amplificateurs, lecteurs compact disque, enregistreurs, baladeurs… Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs : écran d'ordinateur, écran plat, imprimantes, claviers, unités centrales, souris et autres périphériques informatiques. Appareils photographiques : appareils photo argentiques, numériques, camescopes. Appareils de réfrigération, de lavage de vaisselle ou de linge. Meubles, miroirs en bois, en métal ou en matières plastiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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