Déposée par voie électronique le 27 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CDI-B
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TARTIFLADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-15 du 15 avril 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CDI-B domicilié(e) 226 rue Paul Causeret, BP1, OINGT, 69620 LE BOIS D'OINGT - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 967 568 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CDI-B, M. VICTOR BAUDURET domicilié(e) BP1, OINGT, 69620 LE BOIS D'OINGT - France.
La marque TARTIFLADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CDI-B, SARL - 226 rue Paul Causeret, BP1, OINGT, 69620 LE BOIS D'OINGT - France - SIREN 442967568
CDI-B, M. VICTOR BAUDURET - BP1, OINGT, 69620 LE BOIS D'OINGT - France
Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; congélateurs ; lampes de poche ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping .
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