Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOIRE VALLEY SOURCING HORTICULTURE
CDHRCENTRE VAL DE LOIRE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4099006
Date de dépôt :
10/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/06/2024
LOIRE VALLEY SOURCING HORTICULTURE de CDHRCENTRE VAL DE LOIRE

Présentation de la marque LOIRE VALLEY SOURCING HORTICULTURE

Déposée le 10 juin 2014 par l'association loi 1901 CDHRCENTRE VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LOIRE VALLEY SOURCING HORTICULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 CDHRCENTRE VAL DE LOIRE domicilié(e) 620 RUE DE CORNAY - 45590 - SAINT CYR EN VAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 524 721 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CDHRCENTRE VAL DE LOIRE, M. CHAUVET BRUNO domicilié(e) 620 RUE DE CORNAY - 45590 - SAINT CYR EN VAL - France.

La marque LOIRE VALLEY SOURCING HORTICULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOIRE VALLEY SOURCING HORTICULTURE est expirée depuis le 10 juin 2024.

CDHRCENTRE VAL DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : LOIRE VALLEY HORTICULTURE SOURCING , CDHR CENTRE VAL-DE-LOIRE L'HORTICULTURE INNOVANTE!


CDHRCENTRE VAL DE LOIRE, ASSOCIATION LOI 1901 - 620 RUE DE CORNAY - 45590 - SAINT CYR EN VAL - France - SIREN 775524721


CDHRCENTRE VAL DE LOIRE, M. CHAUVET BRUNO - 620 RUE DE CORNAY - 45590 - SAINT CYR EN VAL - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.