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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CDH GROUP
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CDH GROUP, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92439089
Date de dépôt :
27/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2022

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CDH GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CDH GROUP domicilié(e) Avenue de la Gare - 27610 - ROMILLY SUR ANDELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 115 610 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439089.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 27 octobre 2022.

CDH GROUP a également déposé les autres marques suivantes : DUARIB , SPEED'UP , Dahu , HAEMMERLIN , ALTERPRO , EUROPA PRO , GAZELLE , MAXIAL , PRO'UP , STORIA


CDH GROUP, Société par Actions Simplifiée - Avenue de la Gare - 27610 - ROMILLY SUR ANDELLE - France - SIREN 552115610


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-39

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2002 n°2228239 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 26 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°362075 - Publication au BOPI 2002-12-26

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Inscription le 22 août 2012 - Changement de dénomination n°582219 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22

Inscription le 22 août 2012 - Transmission totale de propriété n°582218 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2012 n°2512197 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-18

Machines et machines-outils; tous appareils de levage et engins pour le bâtiment, les travaux publics, le jardinage; instruments agricoles; monte-charges, monte-matériaux; enrouleurs, dérouleurs, dévidoirs, transporteurs à rouleaux, convoyeurs, bétonnières, trieuses de matériaux.Outils et instruments à mains entraînés manuellement, instruments de jardinage.Appareils de locomotion par terre, par air et par eau; charrettes, bennes, ridelles, diables, chariots, remorques, brouettes, tombereaux, transporteurs à godets, attelages et timons, bandages et roues, roulettes, véhicules Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].