Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
CDH GROUP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1414887
Date de dépôt :
23/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/2027
Marque figurative de CDH GROUP

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CDH GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CDH GROUP domicilié(e) Avenue de la Gare - 27610 - ROMILLY SUR ANDELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 115 610 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEJADE & BISET, M. DEMULSANT XAVIER domicilié(e) 35 Rue de Châteaudun - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414887.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 23 juin 2027.

CDH GROUP a également déposé les autres marques suivantes : DUARIB , SPEED'UP , Dahu , HAEMMERLIN , ALTERPRO , EUROPA PRO , GAZELLE , MAXIAL , PRO'UP , STORIA


CDH GROUP, Société par actions simplifiée - Avenue de la Gare - 27610 - ROMILLY SUR ANDELLE - France - SIREN 552115610


DEJADE & BISET, M. DEMULSANT XAVIER - 35 Rue de Châteaudun - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Inscription le 16 juin 1997 - Changement de dénomination n°238688 - Publication au BOPI 1997-06-16

Renouvellement sans limitation le 21 février 2007 n°2334903 - Publication au BOPI 2007-02-21

Inscription le 14 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°410886 - Publication au BOPI 2005-04-14

Renouvellement avec limitation le 21 février 2007 n°2092731 - Publication au BOPI 2007-02-21

Inscription le 22 août 2012 - Changement de dénomination n°582219 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22

Inscription le 22 août 2012 - Transmission totale de propriété n°582218 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2017 n°2642876 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-08

Instruments agricoles et de jardinage; enrouleurs, dérouleurs, dévidoirs. Outils et instruments à main ou entraînés manuellement. Brouettes, charrettes, tombereaux, bennes, ridelles; appareils de transport sur le sol ou au dessus du sol notamment diables, chariots, palettes à roulettes, plateaux porteurs, chevalets roulants, rouleurs, remorques, plate-formes, brouettes, tombereaux, conteneurs, bacs, godets à vrac, attelages et timons, poulains et rampes, chantiers et palettes à fûts, transporteurs à rouleaux et convoyeurs, sauterelles, monte-charges et monte-matériaux, bétonnières et concasseurs, trieuses de matériaux, bandages et roues, roulettes, matériel de voierie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.