Déposée le 23 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CDH GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CDH GROUP domicilié(e) Avenue de la Gare - 27610 - ROMILLY SUR ANDELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 115 610 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEJADE & BISET, M. DEMULSANT XAVIER domicilié(e) 35 Rue de Châteaudun - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414887.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CDH GROUP, Société par actions simplifiée - Avenue de la Gare - 27610 - ROMILLY SUR ANDELLE - France - SIREN 552115610
DEJADE & BISET, M. DEMULSANT XAVIER - 35 Rue de Châteaudun - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49
Inscription le 16 juin 1997 - Changement de dénomination n°238688 - Publication au BOPI 1997-06-16
Renouvellement sans limitation le 21 février 2007 n°2334903 - Publication au BOPI 2007-02-21
Inscription le 14 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°410886 - Publication au BOPI 2005-04-14
Renouvellement avec limitation le 21 février 2007 n°2092731 - Publication au BOPI 2007-02-21
Inscription le 22 août 2012 - Changement de dénomination n°582219 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22
Inscription le 22 août 2012 - Transmission totale de propriété n°582218 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2017 n°2642876 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-08
Instruments agricoles et de jardinage; enrouleurs, dérouleurs, dévidoirs. Outils et instruments à main ou entraînés manuellement. Brouettes, charrettes, tombereaux, bennes, ridelles; appareils de transport sur le sol ou au dessus du sol notamment diables, chariots, palettes à roulettes, plateaux porteurs, chevalets roulants, rouleurs, remorques, plate-formes, brouettes, tombereaux, conteneurs, bacs, godets à vrac, attelages et timons, poulains et rampes, chantiers et palettes à fûts, transporteurs à rouleaux et convoyeurs, sauterelles, monte-charges et monte-matériaux, bétonnières et concasseurs, trieuses de matériaux, bandages et roues, roulettes, matériel de voierie.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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