Marque renouvelée - Marque en vigueur

HAEMMERLIN
CDH GROUP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1403278
Date de dépôt :
13/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/2027

Présentation de la marque HAEMMERLIN

Déposée le 13 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CDH GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAEMMERLIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CDH GROUP domicilié(e) Avenue de la Gare - 27610 - ROMILLY SUR ANDELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 115 610 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEJADE & BISET, M. DEMULSANT XAVIER domicilié(e) 35 RUE Chateaudun - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque HAEMMERLIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HAEMMERLIN arrivera à expiration en date du 13 avril 2027.

CDH GROUP a également déposé les autres marques suivantes : DUARIB , SPEED'UP , Dahu , ALTERPRO , EUROPA PRO , GAZELLE , MAXIAL , PRO'UP , STORIA , ROLLAX


CDH GROUP, Société par actions simplifiée - Avenue de la Gare - 27610 - ROMILLY SUR ANDELLE - France - SIREN 552115610


DEJADE & BISET, M. DEMULSANT XAVIER - 35 RUE Chateaudun - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 17 juin 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°239051 - Publication au BOPI 1997-06-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Renouvellement avec limitation le 27 février 2007 n°2335394 - Publication au BOPI 2007-02-27

Inscription le 14 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°410886 - Publication au BOPI 2005-04-14

Inscription le 17 juin 1997 - Changement de dénomination n°239052 - Publication au BOPI 1997-06-17

Renouvellement sans limitation le 27 février 2007 n°2088166 - Publication au BOPI 2007-02-27

Inscription le 22 août 2012 - Changement de dénomination n°582219 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22

Inscription le 22 août 2012 - Transmission totale de propriété n°582218 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2017 n°2637030 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-01-12

Matériaux de construction métalliques, notamment bardages, treillis et résilles, grilles, séparateurs ; plaques de protection ou de propreté, ballustrades ; constructions métalliques transportables notamment abris de jardin, de chantier, d'usine ; appentis de protection pour matériels, réservoirs et animaux ; produits de transformation simple des métaux tels que serrurerie et quincaillerie métallique obtenue notamment par emboutissage, découpage, cintrage ; pièces détachées et accessoires ; échelles, escabeaux, échaffaudages, escaliers, rehausses, rampes et levées ; conteneurs. Instruments agricoles et de jardinage, brouettes, charrettes, tombereaux, bennes, ridelles ; brûleurs de déchets, pourrisseurs ; arroseurs et arrosoirs, seaux, tinnes, bacs de rétention ; enrouleurs, dérouleurs, dévidoirs. Outils et instruments à main ou entraînés manuellement, manches et montures pour lesdits outils et instruments, attelages et timons. Appareils de signalisation notamment urbaine et routière, poteaux, potences et portiques pour lesdits appareils ; panneaux d'affichage et de signalisation, barrières de signalisation et de protection. Appareils de transport sur le sol ou au-dessus du sol notamment diables, caddies, chariots, palettes à roulettes, plateaux porteurs, chevalets roulants, rouleurs, remorques, plateformes, brouettes, tombereaux, conteneurs, bacs, godets à vrac, attelages et timons, poulains et rampes, chantiers et palettes à fûts, transporteurs à rouleaux et convoyeurs, sauterelles, monte-charges et monte-matériaux, bétonnières et concasseurs, trieuses de matériaux, bandages et roues, roulettes, matériel de voierie. Bacs de transport et de rétention, réservoirs et cuves non métalliques, cuvettes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.