Déposée par voie électronique le 4 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CDH GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AKTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-48 du 28 novembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CDH GROUP domicilié(e) Avenue de la Gare - 27610 - ROMILLY SUR ANDELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 115 610 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEJADE ET BISET, M. Franck CASO domicilié(e) 35 Rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France.
La marque AKTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131199.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CDH GROUP, Société par actions simplifiée - Avenue de la Gare - 27610 - ROMILLY SUR ANDELLE - France - SIREN 552115610
DEJADE ET BISET, M. Franck CASO - 35 Rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, constructions transportables métalliques, constructions en acier, tubes d'acier, brides [colliers] métalliques, charnières métalliques, échafaudages métalliques, échelles métalliques, béquilles d'échelles métalliques, rampes d'échelles métalliques, échelles mobiles métalliques pour l'embarquement des passagers, passerelles métalliques, ponts de liaison métalliques, escabeaux métalliques, béquilles d'escabeaux métalliques, escaliers métalliques, rampes d'escaliers métalliques, marches d'escaliers métalliques, marchepieds métalliques, plateformes métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, échafaudages non métalliques, échelles non, métalliques, béquilles d'échelles non métalliques, passerelles non métalliques, ponts de liaison non métalliques, escabeaux non métalliques, béquilles d'escabeaux non métalliques, marches d'escaliers non métalliques, escaliers non métalliques, plateformes non métalliques ;
Pattes d'attache de câbles ou de tubes en matières plastiques, charnières non métalliques, échelles en bois ou en matières plastiques, échelles mobiles non métalliques, échelles mobiles non métalliques pour l'embarquement des passagers, passerelles en bois ou en matières plastiques, escabeaux en bois ou en matières plastiques, marchepieds non métalliques.
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