Marque enregistrée - Marque en vigueur

RHé@
CDG22

Numéro de dépôt :
4666438
Date de dépôt :
13/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2030
RHé@ de CDG22

Présentation de la marque RHé@

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2020 par CDG22 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RHé@ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-32 du 7 août 2020.

Le déposant est CDG22 domicilié(e) 1 rue Pierre et Marie Curie - 22194 - PLERIN Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CDG22, Monsieur LOIC CAURET domicilié(e) 1 rue Pierre et Marie Curie - 22194 - PLERIN Cedex - France.

La marque RHé@ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4666438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHé@ arrivera à expiration en date du 13 juillet 2030.


CDG22 - 1 rue Pierre et Marie Curie - 22194 - PLERIN Cedex - France


CDG22, Monsieur LOIC CAURET - 1 rue Pierre et Marie Curie - 22194 - PLERIN Cedex - France


Publication - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-32

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Logiciels (programmes enregistrés).