Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RICHESSES DES REGIONS DE FRANCE
CDG Participations Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3014025
Date de dépôt :
03/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2010

Présentation de la marque RICHESSES DES REGIONS DE FRANCE

Déposée le 3 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) CDG Participations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RICHESSES DES REGIONS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CDG Participations domicilié(e) 116, rue de la Tour, 75116 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 662 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP KETCHEDJIAN & BAYLE - France.

La marque RICHESSES DES REGIONS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RICHESSES DES REGIONS DE FRANCE est expirée depuis le 3 mars 2010.

CDG Participations a également déposé les autres marques suivantes : NATURE & EVASION , DESTINATION KIDS , REVOIR PARIS , NATURE & EVASION , ARTS SUR TABLE , RICHESSES DES REGIONS DE FRANCE , RICHESSES DES REGIONS DE FRANCE , DESTINATION KIDS , ARTS Sur TABLE , ZONE EUROPASS FREE


CDG Participations Société Anonyme - 116, rue de la Tour, 75116 Paris - France - SIREN 398662320


SCP KETCHEDJIAN & BAYLE - France


Inscription le 25 novembre 2002 - Rejet partiel n°359927 - Publication au BOPI 2002-11-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Café, thé, cacao, chocolat, sucreries, riz, nouilles, tapioca, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain et pain d'épice ; biscuiterie, biscuits, bonbons, gâteaux, patisserie et confiserie ; crèmes glacées, glaces alimentaires et à rafraichir ; miel ; muesli ; boissons à base de cacao, de café et de chocolat ; pâtes alimentaires ; pâte d'amandes : aromates autres que les huiles essentielles ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; assaisonnements ; sauce (condiments) ; épices. Publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires, pour l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, messages électroniques) , notamment pour la vente à distance, transfrontière ou pas ; services d'informations commerciales ; promotion commerciale sous toutes ses formes et sur tous supports notamment par voie télématique ; location d'espaces publicitaires ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente à distance, transfrontière ou pas ; Services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation d'informations écrites ou électroniques et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; gestion de fichiers informatique ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central. Services de télécommunications, de messagerie électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet ; services de messagerie sécurisée ; services d'interconnexion de réseaux d'entreprise. Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, par réseaux de fibres optiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier par terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques. Transmission de messages et d'images assistée ordinateur ; transmission par satellite. Diffusion de programmes multimédia et de tous types de données (textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non. Transmission d'informations et de messages par téléscripteur, par terminaux d'ordinateur, par voie télématique et notamment par Internet ; services de communication sur réseaux informatiques en général. Publication de livres, de revues et de textes autres que publicitaires sur tous supports ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Production de spectacles, de films (notamment sur bandes vidéo) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, concours ; production de disques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.