Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Centre de Droit et d'Economie du Sport
CDES-PROGESPORT Association

Numéro de dépôt :
3278093
Date de dépôt :
01/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2014
Le Centre de Droit et d\'Economie du Sport de CDES-PROGESPORT Association

Présentation de la marque Le Centre de Droit et d'Economie du Sport

Déposée le 1 mars 2004 par la société CDES-PROGESPORT Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Centre de Droit et d'Economie du Sport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est la société CDES-PROGESPORT Association domicilié(e) Hôtel Burgy, 13 rue de Genève,87100 LIMOGES - 87100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 836 493 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CDES-PROGESPORT domicilié(e) Hôtel Burgy, 13 rue de Genève,87100 LIMOGES - 87100 - France.

La marque Le Centre de Droit et d'Economie du Sport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Centre de Droit et d'Economie du Sport est expirée depuis le 1 mars 2014.

CDES-PROGESPORT Association a également déposé les autres marques suivantes : CDES CENTRE DE DROIT ET D'ECONOMIE DU SPORT , CDES-PROGESPORT


CDES-PROGESPORT Association - Hôtel Burgy, 13 rue de Genève,87100 LIMOGES - 87100 - France - SIREN 332836493


CDES-PROGESPORT - Hôtel Burgy, 13 rue de Genève,87100 LIMOGES - 87100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Livres ; journaux ; affiches ; cartes. Réalisation d'études et d'audits en économie et management du sport. Education ; formation ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres et de revues. Prêt de livres. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Evaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Etudes de projets techniques ; réalisation d'études et d'audits en droit du sport. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Recherche judiciaire. Conseils en propriété intellectuelle.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.