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Marques déposées par l'association loi 1901 CDER
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TRAME
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRAME
CDER, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
95590053
Date de dépôt :
25/09/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/09/2025

Présentation de la marque TRAME

Déposée le 25 septembre 1995 par l'association loi 1901 CDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 CDER domicilié(e) Complexe Agricole du Mont-Bernard, Route de Suippes, BP 511 - 51006 - CHALONS EN CHAMPAGNE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 242 572 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CDER, Monsieur Eric FOLLIET, Directeur domicilié(e) Complexe Agricole du Mont-Bernard, Route de Suippes, BP 511 - 51006 - CHALONS EN CHAMPAGNE Cedex - France.

La marque TRAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRAME arrivera à expiration en date du 25 septembre 2025.

CDER a également déposé les autres marques suivantes : CDER Thèque , EASY VATRY , INITIAL CONSEIL , CDER PÊLE-MAIL , LES RENCONTRES DE LA ST ELOI , DOX , COMPTAGESTION , CDER THEQUE , INITIAL CONSEIL , CDER


CDER, Association Loi 1901 - Complexe Agricole du Mont-Bernard, Route de Suippes, BP 511 - 51006 - CHALONS EN CHAMPAGNE Cedex - France - SIREN 303242572


CDER, Monsieur Eric FOLLIET, Directeur - Complexe Agricole du Mont-Bernard, Route de Suippes, BP 511 - 51006 - CHALONS EN CHAMPAGNE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 9 mai 2005 n°2287764 - Publication au BOPI 2005-05-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Inscription le 18 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°644841 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-18

Renouvellement sans limitation le 10 août 2015 n°2594890 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-08-10

Logiciel de gestion de parcelles agricoles (assolement, jachère) Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs Programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.