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Marques déposées par l'association loi 1901 CDER
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DOX
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOX
CDER Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3532078
Date de dépôt :
16/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2017
DOX de CDER

Présentation de la marque DOX

Déposée le 16 octobre 2007 par l'association loi 1901 CDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOX »

Le déposant est l'association loi 1901 CDER domicilié(e) BP 511,51006 CHALONS EN CHAMPAGNE Cédex - 51006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 242 572 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hubert CARTEL Directeur du CDER Association Loi 1901 domicilié(e) BP 511,51006 CHALONS EN CHAMPAGNE Cédex - 51006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOX est expirée depuis le 16 octobre 2017.

CDER a également déposé les autres marques suivantes : CDER Thèque , EASY VATRY , INITIAL CONSEIL , CDER PÊLE-MAIL , LES RENCONTRES DE LA ST ELOI , TRAME , COMPTAGESTION , CDER THEQUE , INITIAL CONSEIL , CDER


CDER Association Loi 1901 - BP 511,51006 CHALONS EN CHAMPAGNE Cédex - 51006 - France - SIREN 303242572


M. Hubert CARTEL Directeur du CDER Association Loi 1901 - BP 511,51006 CHALONS EN CHAMPAGNE Cédex - 51006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

• comptabilité. • consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires. • services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires, aides à la direction de ces affaires, aides à la direction d'entreprises agricoles, viticoles et commerciales.

• communication, bases de données, à savoir la transmission d'informations contenues dans ces bases de données, service permettant de transmettre des messages d'une personne à une autre.

• entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

• analyse, programmation et mise en place d'un traitement informatique pour la gestion des tâches et travaux d'une entreprises, et l'exploitation et la mise à jour d'une base de données clients. • équipement pour le traitement de l'information, programmes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs et plus généralement d'appareils et instruments scientifiques, électriques, et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction d'images ou de sons, supports de programmes d'ordinateurs et équipements pour le traitement de l'informatique. • programmation pour ordinateurs. • consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.