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Marques déposées par l'association loi 1901 CDEE
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TEAM, Technologies et Environnement Appliqués aux Matériaux
Marque expirée - Marque en non vigueur

TEAM, Technologies et Environnement Appliqués aux Matériaux
CDEE Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3510395
Date de dépôt :
28/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2017
TEAM, Technologies et Environnement Appliqués aux Matériaux de CDEE

Présentation de la marque TEAM, Technologies et Environnement Appliqués aux Matériaux

Déposée le 28 juin 2007 par l'association loi 1901 CDEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEAM, Technologies et Environnement Appliqués aux Matériaux »

Le déposant est l'association loi 1901 CDEE domicilié(e) Base 11/19 Rue de Bourgogne, BP 64,62750 LOOS EN GOHELLE - 62750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 606 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CDEE domicilié(e) Base 11/19 Rue de Bourgogne, BP 64,62750 LOOS EN GOHELLE - 62750 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEAM, Technologies et Environnement Appliqués aux Matériaux est expirée depuis le 28 juin 2017.


CDEE Association loi 1901 - Base 11/19 Rue de Bourgogne, BP 64,62750 LOOS EN GOHELLE - 62750 - France - SIREN 441606803


CDEE - Base 11/19 Rue de Bourgogne, BP 64,62750 LOOS EN GOHELLE - 62750 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Informations en matière de traitement de matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.