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Marques déposées par la société CDEE Association Base du 11/19
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TEAM, Technologies et Environnement Appliqués aux Matériaux
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TEAM, Technologies et Environnement Appliqués aux Matériaux
CDEE Association Base du 11/19

Numéro de dépôt :
3480692
Date de dépôt :
07/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TEAM, Technologies et Environnement Appliqués aux Matériaux de CDEE Association Base du 11/19

Présentation de la marque TEAM, Technologies et Environnement Appliqués aux Matériaux

Déposée le 7 février 2007 par la société CDEE Association Base du 11/19 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEAM, Technologies et Environnement Appliqués aux Matériaux »

Le déposant est la société CDEE Association Base du 11/19 domicilié(e) 0 Rue de Bourgogne, BP 64,62750 LOOS EN GOHELLE - 62750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 606 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CDEE Base du 11/19 domicilié(e) 0 Rue de Bourgogne, BP 64,62750 LOOS EN GOHELLE - 62750 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42


CDEE Association Base du 11/19 - 0 Rue de Bourgogne, BP 64,62750 LOOS EN GOHELLE - 62750 - France - SIREN 441606803


CDEE Base du 11/19 - 0 Rue de Bourgogne, BP 64,62750 LOOS EN GOHELLE - 62750 - France


Inscription le 20 août 2007 - Rejet total n°458884 - Publication au BOPI 2007-08-20

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.