Déposée le 29 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CDEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CdeC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-27 du 7 juillet 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CDEC domicilié(e) 22 bis rue de Chartres - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 961 194 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CDEC, Mme de Castellane Cordelia domicilié(e) 39 RUE de Bourgogne - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque CdeC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3431119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CdeC arrivera à expiration en date du 29 mai 2026.
CDEC, sas - 22 bis rue de Chartres - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 488961194
CDEC, Mme de Castellane Cordelia - 39 RUE de Bourgogne - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-44
Inscription le 17 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444224 - Publication au BOPI 2006-11-17
Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27
Inscription le 17 juin 2014 - Changement d'adresse n°625740 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-17
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2016 n°2618857 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-23
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, shampooings, dentifrices, produits de démaquillage, rouge à lèvres, fards, mascara, produits pour le soin des ongles, produits cosmétiques pour le soin de la peau, masques de beauté, désodorisants à usage personnel (parfumerie).
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, bijouterie de fantaisie, pierres précieuses et semi-précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, montres. Coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; bracelets, chaînes, bagues, boucles d'oreilles, broches. Etuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux, ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux, vaisselle et vases en métaux précieux. Portes clefs de fantaisie. Figurines (statuettes) en métaux précieux. Insignes en métaux précieux. Boutons de manchettes. Médailles, coupes et trophées en métaux précieux. Epingles (bijouterie). Pinces et épingles de cravate. Pièces de monnaie. Objets d'art en métaux précieux (à l'exception des couverts).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, corail, coquillages, cire, plâtre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Literie pour chambres d'enfants ; couffins, berceaux ; parcs d'enfant ; meubles et matelas à langer ; portemanteaux ; coffres à jouets ; trotteurs pour enfants ; chaises hautes pour enfants. Coussins.
Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Serviettes de table et de toilette en matière textile. Sets de table (non en papier). Tapis de table (non en papier). Tapis d'éveil pour enfants. Toiles cirées (nappes). Gants de toilette. Draps. Taies d'oreiller. Literie (linge) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; dessus-de-lit, édredons. Etoffes. Linge de maison et de table (à l'exception du linge de table en papier) ; nappes, napperons individuels, ronds de table, serviettes de table en matières textiles. Linge de lit. Linge de lit pour enfants à savoir parures et tours de lit, habillage de berceau, nids d'ange ; sacs à langer. Linge de bain (à l'exception de l'habillement). Tentures murales en matières textiles. Tissus d'ameublement. Housses pour coussins. Velours (tissus). Bannières ; calicot ; drapeaux et fanions (non en papier) ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; textiles non tissés ; étiquettes en tissu.
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussons, chapellerie. Vêtements pour enfants. Grenouillères, brassières. Gants (habillement), ceintures (habillement). Bavoirs non en papier. Costumes de mascarade (déguisements). Layettes.
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