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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CDE – Le Domaine DOM TOM
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LE DOMAINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE DOMAINE
SARL CDE – Le Domaine SARL DOM TOM

Numéro de dépôt :
3552174
Date de dépôt :
28/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2018
LE DOMAINE de CDE – Le Domaine DOM TOM

Présentation de la marque LE DOMAINE

Déposée le 28 janvier 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CDE – Le Domaine DOM TOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DOMAINE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CDE – Le Domaine DOM TOM domicilié(e) Anse Marcel,97150 SAINT MARTIN FWI - 97150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 082 359 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CDE – Le Domaine domicilié(e) Anse Marcel,97150 SAINT MARTIN FWI - 97150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOMAINE est expirée depuis le 28 janvier 2018.

CDE – Le Domaine DOM TOM a également déposé les autres marques suivantes : PARADISE ON EARTH , LE DOMAINE DU PARADIS TERRESTRE


SARL CDE – Le Domaine SARL DOM TOM - Anse Marcel,97150 SAINT MARTIN FWI - 97150 - France - SIREN 484082359


SARL CDE – Le Domaine - Anse Marcel,97150 SAINT MARTIN FWI - 97150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.