Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CDDSP
/
Conférence des Doyens Droit et Science politique CDDSP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Conférence des Doyens Droit et Science politique CDDSP
CDDSP

Numéro de dépôt :
4426186
Date de dépôt :
06/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2028
Conférence des Doyens Droit et Science politique CDDSP de CDDSP

Présentation de la marque Conférence des Doyens Droit et Science politique CDDSP

Déposée par voie électronique le 6 février 2018 par CDDSP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Conférence des Doyens Droit et Science politique CDDSP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est CDDSP domicilié(e) 39 Rue de l'Université - 34060 - Montpellier cedex 02 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CDDSP, Monsieur Frédéri POULAIN domicilié(e) Chemin de la deuxième Ecluse - 34970 - Lattes - France.

La marque Conférence des Doyens Droit et Science politique CDDSP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4426186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conférence des Doyens Droit et Science politique CDDSP arrivera à expiration en date du 6 février 2028.

CDDSP a également déposé les autres marques suivantes : FETE DU DROIT


CDDSP - 39 Rue de l'Université - 34060 - Montpellier cedex 02 - France


CDDSP, Monsieur Frédéri POULAIN - Chemin de la deuxième Ecluse - 34970 - Lattes - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Appareils et instruments scientifiques ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Télécommunications ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ;

Recherches scientifiques ;

Services juridiques.