CUBIC GESTION ONE
Présentation de la marque CUBIC GESTION ONE
Déposée le 6 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CDC TRESOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUBIC GESTION ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUBIC GESTION ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUBIC GESTION ONE est expirée depuis le 6 septembre 2001.
CDC TRESOR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06